Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

La gestion du risque fiscal et l x27 audit fiscal

PRÉPARÉ PAR STÉPHANE CHOBERT Master de Recherche en Science de Gestion Fiscalité de L ? entreprise Rapport La Gestion du Risque Fiscal et de l ? Audit Fiscal Élaboré par DOUHID Chaymae ANDALOUSI Yassine AINANI Asmaa BENJELLOUN Omar ELMOKHTARI Fatimazahrae Encadré par Professeur BENYASSINE Hicham CSommaire SOMMAIRE INTRODUCTION PARTIE LE RISQUE FISCAL Section Dé ?nition du risque ?scal Section Di ?érents types des risques ?scaux Section L ? impact du risque ?scal sur la gestion stratégique de l ? entreprise PARTIE PROCEDURE D ? IDENTIFICATION ET DE GESTION DU RISQUE FISCAL Section AUDIT FISCAL Section La gestion des risques ?scaux Section Mise en place d ? une stratégie d ? optimisation ?scale CONCLUSION CIntroduction La recette ?scale a toujours été considérée comme étant un instrument puissant et primordial pour garantir le développement durable d ? un pays vu qu ? elle attribue à l ? Etat les ressources nécessaires au renforcement de ses capacités C ? est ainsi que la ?scalité est devenue l'une des préoccupations majeures de toute entreprise puisque mieux gérer sa ?scalité c'est mieux gérer ses ?nances Par la multiplicité la complexité et l'instabilité de ses textes la ?scalité génère de plus en plus de risques Ceci dit qu ? une entreprise ne peut en e ?et chercher à optimiser la dimension ?scale de ses opérations sans maitriser préalablement le risque ?scal Ce dernier est donc perçu comme une contrainte dont la ma? trise est di ?cile dans la mesure o? toute décision est porteuse d'incidences ?scales Pour toutes ces considérations la prévention des risques ?scaux suppose le recours à certaines mesures dont notamment l'implémentation des ressources su ?santes à la gestion ?scale en l ? occurrence L ? audit ?scal Un processus de traitement et de gestion du risque ?scal s ? avère nécessaire pour que l ? entreprise puisse atténuer ce type de risque Sur ce la problématique à laquelle nous allons nous intéresser s ? articulera ainsi Dans quelle mesure les entreprises marocaines ont pris conscience de l ? intrusion du risque ?scal de leur fonctionnement quotidien et quels sont les principaux dispositifs mis en place pour maitriser et évaluer ce risque CLe risque ?scal Dans l ? entreprenariat comme dans les théories économiques et ?nancières le risque est considéré comme inhérent à l ? acte d ? entreprendre L ? entreprise n ? est plus considérée comme une boite noire ? vu qu ? elle intervient dans un environnement économique ?nancier et réglementaire de plus en plus complexe dynamique évolutif hostile et porteur de risques Section Dé ?nition du risque ?scal Le concept du risque ?scal a fait l ? objet de plusieurs dé ?nitions Certains le dé ?nissent comme étant un risque lié au non-respect qui est contribuable par les obligations suivantes l ? enregistrement dans le système la production en temps utile de déclarations et de renseignement l ? établissement d ? informations complètes et exactes et le paiement ponctuel de l ? impôt dû Ainsi ils l ? assimilent au