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Le controle financier Par AFAF ESSMAALI ? ? ?? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? CPlan -INTRODUCTION -I PRATIQUES INTERNATIONALES DE TRANSPARENCE ET LE CONTRÔLE DES FINANCES PUBLIQUES CONTEXTE GENERAL CONTRÔLE DES ORGANISMES OFFICIELS II LE CONTR

Par AFAF ESSMAALI ? ? ?? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? CPlan -INTRODUCTION -I PRATIQUES INTERNATIONALES DE TRANSPARENCE ET LE CONTRÔLE DES FINANCES PUBLIQUES CONTEXTE GENERAL CONTRÔLE DES ORGANISMES OFFICIELS II LE CONTRÔLE ADMINISTRATIF LE CONTRÔLE INTERNE LE CONTRÔLE DES COMPTABLES PUBLICS LE CONTRÔLE DE L ? INSPECTION GÉNÉRALE DES FINANCES III LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL HSTOIRE DE LA CC AU MAROC LE CONTRÔLE DE LA COUR DES COMPTES LE CONTRÔLE DES COURS REGIONALES DES COMPTES IV LE CONTROLE PARLEMENTAIRE LE CONTRÔLE A PRIORI LA LOI DES FINANCES INITIALE LE CONTRÔLE EN COURS D'EXÉCUTION DU BUDGET LOI DES FINANCES RECTIFICATIVE LE CONTRÔLE A POSTÉRIORI LA LOI DE RÈGLEMENTS - CONCLUSION CINTRODUCTION ? Le Littré dé ?nit le contrôle de la manière suivante registre double qu ? on tient pour la véri ?cation d ? un autre ? Cette vision du contrôle-véri ?cation qui s ? apparente fortement à la dé ?nition de l ? audit est encore privilégiée par plusieurs corps professionnels ? Le Dictionnaire juridique en ligne dé ?nit un contrôle comme une opération par laquelle selon les cas une autorité une juridiction ou un expert judiciaire véri ?e l ? existence d ? un fait apprécie l ? opportunité d ? une décision prise ou d ? un acte accompli par la personne contrôlée ou encore s ? assure de la conformité d ? une situation à une règle juridique ? C ? Le contrôle ?nancier est un processus de collecte et d ? utilisation de l ? information ? Il contribue à la réalisation et à la coordination des prévisions et des prises de décision dans les di ?érents sections de l ? organisation et son objectif est d ? améliorer la prise des décisions d ? assurer l ? intégrité et la performance ?nancières ? Le contrôle ?nancier s ? attache étroitement à la ?nance publique pour assurer sa préservation de tout accident voulu ou non par les exécuteurs du budget de l ? état CEn somme le contrôle ?nancier peut être dé ?nit L ? ensemble des opérations englobant la collecte et l ? analyse d ? informations visant à l ? obtention de conclusions pour s ? assurer de la réalisation du programme ?nancier de l ? Etat et de son atteinte des objectifs requis Les contrôleurs ?nanciers ont le pouvoir de prendre les décisions nécessaires convenables ? CI PRATIQUES INTERNATIONALES DE TRANSPARENCE ET CONTR? LE DES FINANCES PUBLIQUES VUE D ? ENSEMBLE La transparence des ?nances publiques exige une information exhaustive et ?able sur les activités passées présentes et futures des administrations publiques pour contribuer à la prise de décisions de politique économique et améliorer la qualité de ces décisions La transparence des ?nances publiques contribue également à mettre en lumière les risques qui peuvent peser sur les perspectives budgétaires et peut ainsi favoriser une réaction plus rapide et mieux adaptée à l ? évolution des conditions économiques