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Fiscalité Appliquée TVA Exercices d ? application CYCLE B EDHEC BUSINESS SCHOOL ANNÉE SCOLAIRE - Responsable du cours Emmanuelle DEGLAIRE Intervenants Guillaume ANDRIEU Chloé BAUGNIES Marie-Andrée DEWALLY Angélique SCRIVE C CLe champ d ? application Vous êtes ?scaliste stagiaire Votre employeur souhaiterait avoir votre avis sur l ? imposition ou la non-imposition à la TVA des opérations suivantes Il vous demande de préciser à chaque fois Entre dans le champ d ? application de la TVA Est exonérée - Peut faire l ? objet d ? une option Assujett Exonératio Option i n M BETO est vétérinaire Il a installé son cabinet à Croix Son épouse est salariée d ? un autre cabinet sur Roubaix L ? Entreprise ARAKIRI a mis en service une machine-outil chez un client Elle a facturé M LOUTOUT donne en location - un studio dans le quartier Vauban - un local commercial nu dans ce même quartier - des garages et des parkings M RAPACE vend son cabriolet à un particulier M FISCALUS est professeur de ?scalité à l ? ESPEME M COMPAPLUS est expert comptable CA Il a développé une activité de ?scaliste CA auprès des entreprises et auprès des particuliers Monsieur LEPETISOIN est directeur général d ? une clinique privée Il a perçu de salaires Son épouse vient d ? y accoucher La clinique lui réclame pour les frais médicaux - pour la mise à disposition d ? un poste de télévision dans sa chambre L ? entreprise ORDI PLUS a procédé à l ? échange d ? un ordinateur valant contre une campagne de publicité régionale dans un célèbre journal local C CLes taux Monsieur LESSEUR est boulanger Il exploite avec son épouse un fonds de commerce situé au centre ville de Roubaix Il sollicite votre aide pour se mettre à jour de la nouvelle réglementation et vous con ?e sa déclaration de TVA pour le mois de mars ? ? ? Ventes sur la période Ventes de baguettes Ventes de pains spéciaux Ventes de viennoiserie Ventes de p? tisseries Pièces montées Sandwichs Vente de pizzas Vendues froides Vendues réchau ?ées Ventes de boissons en cannette à emporter Ventes de boissons alcoolisées en cannette Vente de con ?serie Vente de chocolat Chocolat noir moulage Chocolat au lait moulage Chocolat fourré Bonbons de chocolat Bouchées de chocolat alcoolisées Journal du matin Charges de l ? exercice a Salaire de la vendeuse ? ? ? ? ? b Salaire du e boulanger c Charges sur les salaires d Loyer payé à Mme La ?ont Chocolat achat de cacao en provenance e directe du Mexique f directe de la Martinique g d ? un négociant établi à Bruxelles h livraisons hebdomadaires de Farine montant total g ?ufs frais fournis par un petit producteur local la facture n ? indique aucune TVA i Beurre fourni par le même producteur Facture EDF d ? un total de j Abonnement Ck Consommation l Livraison du nouveau four à macarons amorti sur ans m Achat de petites décorations en