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Cours de la taxe sur la valeur ajoutee tva

LATAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE -TVA La tva est un impôt indirect et réel qui atteint la consommation des ménages et des entreprises c ? est pourquoi elle est quali ?ée de taxe sur les dépenses ou des taxes sur la consommation c ? est une taxe unique a paiement fractionnée puisque l ? intermédiaires reverse la di ?érence entre la tva collectée sur les ventes de la tva payée déductible sur les achats de biens et services Il ne reverse donc que la partie qui concerne la taxe collectée sur la valeur ajoutée De cette dé ?nition nous retenons caractères de la TVA La TVA est UN IMPOT SUR LA CONSOMATION elle frappe l ? utilisation des revenues c'est-à-dire des dépenses ou les consommations ?nales de biens et services UN IMPOT REEL c ? est à dire qu ? on ne tient pas compte de la situation familiale UN IMPOT INDIRECT Elle n ? est pas payée directement pas le consommateur ?nal au trésor redevable réel mais pas les entreprises de toutes natures redevable légaux qui ne sont que des simples collecteurs UN IMPOT UNIQUE Tous se passe comme si le bien était taxé qu ? une seule fois au stade de sa consommation UN IMPOT A PAIEMENT FRACTIONNER La taxe relative à un bien à un produit ou à un service consommé est encaissé pas le trésor public en plusieurs paiement de valeurs qu ? il ajoute au produit I LE MECANISME DE LA TVA LA TVA est perçue à l ? occasion des dépenses de consommation et transaction diverses pas les intermédiaires ou les redevables légaux industriel commerçant pour le compte de l ? ETAT IL s ? agit d ? une taxe qui ne frappe pas que la valeur ajoutée c ? est à dire le plus simplement de valeur conféré au produit à chaque stade de la production ou de la commercialisation de telle sorte qu ? à l ? issu du circuit économique qui met le bien à la disposition de l ? acquéreur la charge ?scal globale corresponde à la taxe calculée sur le prix de vente ?nal et supportée par le consommateur ?nal APPLICATION Le couturier de Salto installé à ABIDJAN vend des chemises au commerçants grossistes Wrangler C Pour un montant de millions HT Le commerçant grossiste vend à son tour au détaillant DIOUF la marchandise à millions HT quant à ce dernier il vend des chemises aux consommateurs ?nals de pour montant globale millions HT TVA TAF déterminer le prix TTC au quelle chaque intermédiaire vend les marchandises quel est le montant de la TVA collecter par chaque intermédiaire pour le compte de l ? Etat quel est le montant de la TVA à reversée à l ? Etat par chaque intermédiaire compte tenu du montant déjà payé à son fournisseur Analyse l ? opération au regard de la TVA Par les jeux des déductions on remarque que le reversement fait par les grossistes correspondant à la taxe sur marge