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syllabus 2023 Procédure civile ?? L CM-TD SYLLABUS - I Informations sur l ? équipe pédagogique Maxime Touchais Romain Moutot Léo Marronnier Ma? tre de conférences Doctorant ATER Avocat Responsable du cours Chargé de travaux dirigés Chargé de travaux dirig

Procédure civile ?? L CM-TD SYLLABUS - I Informations sur l ? équipe pédagogique Maxime Touchais Romain Moutot Léo Marronnier Ma? tre de conférences Doctorant ATER Avocat Responsable du cours Chargé de travaux dirigés Chargé de travaux dirigés maximetouchais gmail com moutot td gmail com leo marronnier gmail com II Informations sur le contenu pédagogique A Le cours magistral Le cours magistral a essentiellement pour objectif de transmettre des connaissances Il s ? agit de transmettre les notions fondamentales et les principaux enjeux attachés à la discipline étudiée Sur le fond le cours sera consacré à l ? étude de la procédure civile entendue comme un droit du procès civil Le cours a pour objet de préciser les di ?érentes étapes du procès civil ainsi que les droits et obligations des acteurs du procès civil Par extension la procédure civile permet d ? aborder un certain nombre de questions en lien avec l ? organisation des activités judiciaires en France B Les travaux dirigés Objectifs Les travaux dirigés poursuivent deux objectifs - Approfondir les connaissances vues en cours - Acquérir des compétences de raisonnement et de ré exion Les travaux dirigés n ? ont en aucun cas pour objectif de servir de cours de substitution Préparation des TD Les étudiants préparent la séance de travaux dirigés Ils ?chent les arrêts et rédigent un devoir maison chaque semaine Ils lisent le cours correspondant au thème de la séance La lecture du cours est nécessaire pour comprendre les séances de travaux dirigés mais elle est insu ?sante Les travaux dirigés visent à dépasser ce qui a été vu en cours pour vous Capporter un supplément de connaissance et une plus grande ma? trise des enjeux de la matière Aussi les étudiants doivent impérativement réaliser des lectures supplémentaires A minima il vous faudra consulter les manuels mais il vous est fortement recommandé de lire des articles de doctrine dans les revues ou sur les bases de données pro ?tez des bases de données auxquelles vous pouvez accéder gratuitement en tant qu ? étudiant ce ne sera pas toujours gratuit Certaines lectures seront suggérées sur Moodle Fiche de travaux dirigés Les ?ches de travaux dirigés contiennent plusieurs documents Les étudiants doivent préparer l ? intégralité des documents quand bien même ils ne seraient pas tous abordés par les chargés de travaux dirigés en séance À la ?n de l ? année tous les arrêts présents dans les ?ches de TD seront considérés comme su par les étudiants et pourront servir de connaissance à mobiliser le jour de l ? examen Devoir maison Chaque semaine les étudiants rédigent un devoir maison ramassé par le chargé de travaux dirigés Le devoir maison consiste soit en une dissertation soit en un cas pratique La correction des devoirs maison est à la discrétion des chargés de travaux dirigés Ils peuvent faire l ? objet d ? une note Devoir sur table Un devoir sur table en conditions d ? examen est organisé pour la mi-mars la semaine du