09 02 bmo 069 pdf CXXXIIIe ANNEE - No MARDI SEPTEMBRE REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité issn SOMMAIRE DU SEPTEMBRE Pages ARRONDISSEMENTS MAIRIES D ? ARRONDISSEMENT Mairie du e arrondissement ?? Délégation de signature de la Maire de Pari

CXXXIIIe ANNEE - No MARDI SEPTEMBRE REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité issn SOMMAIRE DU SEPTEMBRE Pages ARRONDISSEMENTS MAIRIES D ? ARRONDISSEMENT Mairie du e arrondissement ?? Délégation de signature de la Maire de Paris à certains fonctionnaires de la Mairie Arrêté du août CAISSES DES ECOLES Caisse des Ecoles du e arrondissement ?? Désignation des représentants de la Caisse des Ecoles appelés à siéger au sein du Comité Technique Paritaire Arrêté du août Caisse des Ecoles du e arrondissement ?? Désignation des représentants de la Caisse des Ecoles appelés à siéger au sein de la Commission Administrative Paritaire Arrêté du août VILLE DE PARIS STRUCTURES - DELEGATIONS - FONCTIONS Délégation de fonction et de signature de la Maire de Paris à l ? une de ses Adjointes Arrêté du août Nomination d ? une Conseillère Déléguée chargée des questions relatives aux espaces verts à la nature aux a ?aires funéraires et à la préservation de la biodiversité Arrêté du août Délégation de signature de la Maire de Paris Direction des A ?aires Scolaires ?? Arrêté modi ?catif du août Délégation de signature de la Maire de Paris Direction des Finances et des Achats ?? Arrêté modi ?catif du er septembre Délégation de signature de la Maire de Paris Direction du Logement et de l ? Habitat ?? Arrêté modi ?catif du er septembre RESSOURCES HUMAINES Désignation des représentants de la Ville de Paris appelés à siéger au sein du Comité d ? Hygiène et de Sécurité de la Direction de la Prévention et de la Protection Arrêté du août Désignation des représentants du personnel appelés à siéger au sein du Comité d ? Hygiène et de Sécurité de la Direction de la Prévention et de la Protection Arrêté du août Désignation des représentants du personnel appelés à siéger au sein du Comité Technique Paritaire de la Direction de l ? Action Sociale de l ? Enfance et de la Santé Arrêté du août Désignation des représentants du personnel appelés à siéger au sein du Comité d ? Hygiène et de Sécurité de la Direction de l ? Action Sociale de l ? Enfance et de la Santé Arrêté du août REGLEMENTS - GRANDS PRIX Règlement des Bourses de Recherche de la Ville de Paris sur la xénophobie et l ? antisémitisme Règlement du Prix de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre VOIRIE ET DEPLACEMENTS Arrêté no T instituant à titre provisoire la règle du stationnement gênant la circulation générale rue Gerbien à Paris e Arrêté du août Arrêté no T réglementant à titre provisoire la circulation et le stationnement boulevard Voltaire et rue Sedaine à Paris e Arrêté du août Arrêté no T modi ?ant à titre provisoire les règles de stationnement et de circulation générale avenue de la République à Paris e Arrêté du août Arrêté no T instituant à titre provisoire la règle du stationnement gênant la circulation générale rue de la Sorbonne à Paris e Arrêté du août Abonnement annuel Prix au

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  • Publié le Apv 19, 2022
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