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La reconnaissance en droit international 1

UNIVERSITE DE YAOUNDE II ----------INSTITUT DES RELATIONS INTERNATIONALES DU CAMEROUN ISLAMIC WORLD EDUCATIONAL SCIENTIFIC AND CULTURAL ORGANIZATION UNIVERSITY OF YAOUNDE II ----------INTERNATIONAL RELATIONS INSTITUTE OF CAMEROUN ----------FEDERATION DES UNIVERSITES DU MONDE ISLAMIQUE FUMI CHAIRE ICESCO FUMI POUR LA DIVERSITE CULTURELLE Groupe La reconnaissance en droit international ELANGA ELANGA CLEMENT FAWZIYA MUHAMMAD FIFEN YAYEE MEFIRA HABIBAT MOUDIAT KIMAH DEBORAH ABATO MBEYOO LEATITIA PAR MASTER EN RELATIONS INTERNATIONALES DIVERSITE CULTURELLE PAIX ET COOPERATION INTERNATIONALE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC Pr NCHOUWAT ADAMOU Année académique CTABLE OF CONTENTS Introduction ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? page I- La reconnaissance un acte juridique international ? ? page A- La typologie de la reconnaissance ? ? ? ? ? ? ? page B- Les organes compétents de reconnaissance ? ? ? ? page II- Caractéristiques et e ?ets de la reconnaissance ? ? ? ? page A- Les caractéristiques de la reconnaissance ? ? ? ? ? page B- Les e ?ets de a reconnaissance ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? page Conclusion ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? page Bibliographie ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? page CIntroduction La reconnaissance en droit international s ? entend comme un procédé par lequel un sujet de droit international en particulier un Etat qui n ? a pas participé à la naissance d ? une situation ou d ? un acte accepte que cette situation ou acte lui soit opposable c ? est-à-dire admet que les conséquences juridiques de l ? un ou de l ? autre s ? applique à lui La reconnaissance est donc un élément intervenant dans la légitimation d ? une situation c ? est-à-dire son acceptation par les principaux acteurs de la scène internationale que sont les Etats Il s ? agit pour se devoir de présenter le contenu de la notion juridique de reconnaissance Qu ? est-ce que la reconnaissance Quels sont les éléments déterminant le procédé de reconnaissance L ? intérêt d ? un tel travail se révèle d ? une part théorique permettant de prendre connaissance d ? un élément constitutif selon une doctrine minoritaire ou déclaratif selon une doctrine majoritaire de l ? existence d ? un Etat ou d ? un fait tout autre D ? autre part se devoir révèle un intérêt pratique dans l ? appréhension des interactions de l ? échiquier international en matière de reconnaissance à l ? exemple du refus de la ligue arabe de reconnaitre l ? Etat juif israélien installé en territoire palestinien Réaliser cet objectif nécessite impérativement d ? aborder la consistance I suivie de l ? expression II de la reconnaissance en droit international CI- La reconnaissance un acte juridique international Comprendre la reconnaissance en tant qu