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L ? Ecole Supérieure des Sciences et Technologie Hammem Sousse Université de Sousse Classe de e cycle spécialité génie électrique Enseignant Guezmil Jamel La protection individuelle de la personne liée à l ? industrialisation dans le domaine médicale ? Cours Protection de la personne en industrie médicale Plan des études Thème les fondements de l ? éthique en domaine médicale Rapport de recherche Le fondement de l ? éthique en matière médicale Le fondement philosophique - La sacralisation du corps humains en matière théologique - Le droit individuel de la sécurité corporelle comme principe essentiel des droits de l ? homme - La prédominance de la préservation du corps humains dans la déontologie médicale Thème les devoirs déontologiques des intervenants en domaine médicale Rapport de recherche Le devoir d ? information du patient Rapport de recherche les devoirs de précaution technique Thème la responsabilité des intervenants en domaine médicale Rapport de recherche L ? étendu d ? application de la responsabilité du non réalisation du résultat CRapport de recherche L ? étendu d ? application de la responsabilité du non fourniture des moyens disponibles L ? élaboration de quelques idées sur la notion de déontologie et de l ? éthique dans le domaine économique Du moment o? une profession s ? organise sous une forme quelconque un ordre professionnel elle tend à se doter d ? un ensemble de règles déontologiques L ? auto élaboration des règles déontologiques emporte des conséquences aussi bien au plan formel qu ? au plan matériel Le plan formel signi ?e aussi la source de la règle déontologique qui émane de l ? organe professionnel lui- même sinon il n ? y aurait pas déontologie mais statut comme c ? est le cas pour les fonctionnaires Le plan matériel signi ?e ici le contenu de la règle Le fait de l ? auto élaboration emporte deux caractéristiques essentielles La première est la spécialité La déontologie est l ? ensemble des devoirs professionnel purement interne donc leur champ d ? application est nécessairement limité aux membres de la profession ce qui veut dire qu ? il ne lie aucunement les tiers La deuxième caractéristique de la norme déontologique est d ? être intégratrice Le fait que la déontologie est élaborée par l ? organe représentatif favorise la codi ?cation qui consiste à rassembler les usages et les traditions professionnels Mais une fois codi ?ées ce qui n ? est pas toujours le cas les déontologies tendent à se ?ger du fait du conservatisme inhérent indissociable à tout corporatisme Bentham créateur du terme dé ?nit simplement la déontologie comme la science des devoirs ? La déontologie est la ? théorie des devoirs ? On comprend bien que se ne sont pas les devoirs civiques de tout le monde ni ceux qu ? impose les convictions personnelles La déontologie ne semble toutefois pas se confondre avec l ? ensemble de la réglementation professionnelle Les conditions d ? accès à la profession les incompatibilités professionnelles l ? organisation professionnelle