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Iso10012 PROJET DE NORME INTERNATIONALE ISO DIS ISO TC SC Début du vote - - INTERNATIONAL ORGANIZATION FOR STANDARDIZATION ? Secrétariat NEN Vote clos le - - ? ORGANISATION INTERNATIONALE DE NORMALISATION Systèmes de ma? trise de la mesure Rrévision de l'

PROJET DE NORME INTERNATIONALE ISO DIS ISO TC SC Début du vote - - INTERNATIONAL ORGANIZATION FOR STANDARDIZATION ? Secrétariat NEN Vote clos le - - ? ORGANISATION INTERNATIONALE DE NORMALISATION Systèmes de ma? trise de la mesure Rrévision de l'ISO - et de l'ISO - Measurement control systems ICS E N Q U Ê T E P A R A L L È L E I SO CE N Le Secrétaire général du CEN a informé le Secrétaire général de l'ISO que le présent ISO DIS couvre un sujet présentant un intérêt pour la normalisation européenne Conformément au paragraphe de l'Accord de Vienne une consultation sur cet ISO DIS a la même portée pour les membres du CEN qu'une enquête au sein du CEN sur un projet de Norme européenne En cas d ? acceptation de ce projet un projet ?nal établi sur la base des observations reçues sera soumis en parallèle à un vote de deux mois sur le FDIS au sein de l'ISO et à un vote formel au sein du CEN To expedite distribution this document is circulated as received from the committee secretariat ISO Central Secretariat work of editing and text composition will be undertaken at publication stage Pour accélérer la distribution le présent document est distribué tel qu'il est parvenu du secrétariat du comité Le travail de rédaction et de composition de texte sera e ?ectué au Secrétariat central de l'ISO au stade de publication CE DOCUMENT EST UN PROJET DIFFUSÉ POUR OBSERVATIONS ET APPROBATION IL EST DONC SUSCEPTIBLE DE MODIFICATION ET NE PEUT ÊTRE CITÉ COMME NORME INTERNATIONALE AVANT SA PUBLICATION EN TANT QUE TELLE OUTRE LE FAIT D'ÊTRE EXAMINÉS POUR ÉTABLIR S'ILS SONT ACCEPTABLES À DES FINS INDUSTRIELLES TECHNOLOGIQUES ET COMMERCIALES AINSI QUE DU POINT DE VUE DES UTILISATEURS LES PROJETS DE NORMES INTERNATIONALES DOIVENT PARFOIS ÊTRE CONSIDÉRÉS DU POINT DE VUE DE LEUR POSSIBILITÉ DE DEVENIR DES NORMES POUVANT SERVIR DE RÉFÉRENCE DANS LA RÉGLEMENTATION NATIONALE ? Organisation internationale de normalisation CISO DIS F Notice de droits d ? auteur Ce document de l ? ISO est un projet de travail ou un projet de comité qui est protégé par les droits d ? auteur de l ? ISO Si la reproduction de projets de travail ou de projets de comité sous quelque forme que ce soit à l ? usage de participants au processus d ? élaboration des normes de l ? ISO est permise sans autorisation préalable de l ? ISO ni ce document ni un extrait quel qu ? il soit de ce document ne peut être reproduit enregistré ou transmis sous quelque forme que ce soit à toute autre ?n sans autorisation écrite préalable de l ? ISO Les demandes d ? autorisation de reproduction de ce document à des ?ns de vente doivent être envoyées à l ? adresse ci-après ou au comité membre de l ? ISO dans le pays du demandeur Indiquer l ? adresse complète le numéro de téléphone le numéro de fax