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Bicamerisme DU Enseigner dans le supérieur module avril Le bicamérisme Pierre-Henri PAULET CPlan du cours Introduction Qu ? est-ce que le bicamérisme O? trouve-t-on le bicamérisme Quand le bicamérisme est-il apparu I Fonctionnement du bicamérisme À quoi s

DU Enseigner dans le supérieur module avril Le bicamérisme Pierre-Henri PAULET CPlan du cours Introduction Qu ? est-ce que le bicamérisme O? trouve-t-on le bicamérisme Quand le bicamérisme est-il apparu I Fonctionnement du bicamérisme À quoi sert le bicamérisme Bicamérisme égalitaire ou inégalitaire II Atouts et faiblesses du bicamérisme Les avantages du bicamérisme Les faiblesses du bicamérisme Conclusion Bibliographie CINTRODUCTION CQu ? est-ce que le bicamérisme Le bicamérisme ou bicaméralisme désigne l ? organisation en deux assemblées d ? un Parlement Dans chaque Etat le Parlement est l ? institution compétente pour voter les lois En France par exemple le Parlement est bicaméral car il est composé de deux chambres l ? Assemblée nationale et le Sénat CO? trouve-t-on le bicamérisme Le bicamérisme n ? est pas le seul modèle possible pour organiser un parlement De nombreux Etats fonctionnent avec un parlement monocaméral une seule assemblée vote la loi voire ?? plus rarement ?? avec un parlement pluricaméral plus de deux assemblées votent la loi La majorité des pays du monde suit cependant le modèle bicaméral Parmi eux nous pouvons citer les Etats-Unis le Japon la Russie le Royaume- Uni l ? Afrique du Sud le Canada l ? Italie l ? Espagne le Maroc le Brésil etc CQuand le bicamérisme est-il apparu Historiquement le bicamérisme trouve son origine au RoyaumeUni au XIVe siècle lorsque se développa le parlementarisme À l ? origine existait pour conseiller le Roi une chambre composée des grands seigneurs et de hauts responsables de l ? Eglise Se sont joints progressivement à eux des représentants des villes des roturiers Mais au XIVe siècle les représentants des catégories les plus populaires ont décidé de se réunir à part formant alors la Chambre des Communes désormais chambre basse ? du Parlement A côté a été maintenue la Chambre des Lords toujours composée de représentants de l ? aristocratie CPARTIE I Fonctionnement du bicamérisme CÀ quoi sert le bicamérisme De nos jours les chambres hautes ? des parlements bicaméraux ne sont plus le refuge de l ? aristocratie y compris au Royaume-Uni Leur existence est justi ?ée par le besoin de compléter la représentation garantie par la chambre basse laquelle reste la chambre des élus du peuple Le bicamérisme sociologique ? Représentation de groupes sociaux économiques ou culturels ex syndicats corporations professionnelles etc Le bicamérisme d ? équilibre ? Chambre haute conservatrice appelée à jouer un rôle de modération face à la chambre basse plus réformiste CÀ quoi sert le bicamérisme Dans de très nombreux pays le bicamérisme est le moyen de représenter au Parlement des subdivisions de l ? Etats c ? est-à-dire des territoires Le bicamérisme territorial ? Le bicamérisme fédéral ? La chambre haute représente les collectivités dites décentralisées ? exemples régions départements communes ? La chambre haute représente les Etats fédérés réunis au sein d ? un Etat fédéral L ? un des principes du fédéralisme est en e ?et la participation des Etats fédérés aux lois de l ? Etat fédéral CComment fonctionne