INTRODUCTON I ) Étymologie et histoire II ) Citoyenneté et nationalité a ) Nati

INTRODUCTON I ) Étymologie et histoire II ) Citoyenneté et nationalité a ) Nationalité sans citoyenneté et Citoyenneté partielle sans nationalité b ) Citoyenneté associée à plusieurs nationalité III ) Citoyenneté et démocratie IV ) Historique V ) Le respect de l’Etat de droit gage d’une bonne gouvernance VI ) Les aspects de la bonne gouvernance VII ) Le rôle du parlement VIII ) Qu’est ce que le contrôle citoyen ? VIII ) La répartition des richesses CONCLUSION EXPOSE Matière : Histoire et Géographie Professeur : M. BÂ Année scolaire : 2018 – 2019 Classe : 2nd L0G THEME : La citoyenneté et la bonne gouvernance PLAN Les exposants Ousmane M BÂ Pape Cheikh DIEYE Amar NIANG Assane DIALLO Aliou Sy Babacar NDIAYE Momodou DIOUF INTRODUCTION La citoyenneté est l'état ou la qualité de citoyen. Elle permet à un individu d'être reconnu comme membre d'une société, d'une cité dans l'Antiquité, ou d'un Etat aujourd'hui, et de participer à la vie politique. La citoyenneté est le statut juridique qui permet à un individu de devenir citoyen. La citoyenneté donne accès à l'ensemble des droits politiques, tout en créant des devoirs, permettant de participer à la vie civique d'une société ou d'une communauté politique, par opposition au fait d'être simple résident. En général la citoyenneté est liée au droit de vote participant à la bonne gouvernance. En effet La gouvernance renvoie à un système d’entités décisionnelles qui dirige un certain domaine d’activités, autrement dit à un « système de gouvernance », impliquant notamment une structure de gouvernance et un dynamisme de système (processus de gouvernance, activités de gestion, etc). S'agira donc au cours de notre étude d’énoncé le sens de la citoyenneté puis d’évoqué la bonne gouvernance. I ) Étymologie et histoire Du latin civitas signifiant : droit de cité, droit d'un habitant d'un pays. Dans l'Antiquité, la citoyenneté romaine était accordée par le Sénat romain à des villes ou à des peuples dans leur entier. En France, et dans le Nord de l'Europe, la citoyenneté des villes s'appelait bourgeoisie. La citoyenneté s'est conservée pour l'appartenance aux villes du Sud de l'Europe, en particulier les cités-État comme Gênes ou Venise, et encore aujourd'hui les villes et cantons suisses comme Genève. En France, avec la Révolution française, le terme citoyen a officiellement remplacé celui de bourgeois, puis il a été étendu au pays dans son entier : on a commencé à parler de citoyen de France. II ) Citoyenneté et nationalité La citoyenneté, qui implique l'exercice des droits civiques (vote, service militaire, etc.), est une notion différente de celle de nationalité qui désigne le fait d'être régi personnellement par un droit civil national (nom, majorité, mariage, divorce, succession, etc), même si la « nationalité » est presque toujours attachée à la citoyenneté a ) Nationalité sans citoyenneté et Citoyenneté partielle sans nationalité  Dans certains pays la citoyenneté est ou a été réservée au sexe masculin, ou conditionnée au paiement d'impôts.  Les nationaux mineurs ne bénéficient pas des droits civiques.  Une condamnation peut ôter ses droits civiques à un national.  La domiciliation est nécessaire pour exercer des droits civiques, ainsi les sans domicile fixe, et en particulier les nomades n'en bénéficient pas.  À l'époque coloniale, l'indigénat dans les colonies françaises et le statut indigène au Congo belge excluaient de la citoyenneté tout ou partie des habitants indigènes des colonies, qui avaient pourtant la nationalité française ou belge. Les musulmans d'Algérie pouvaient néanmoins accéder à la citoyenneté s'ils acceptaient de relever du Code Civil et du droit pénal commun et non des coutumes coraniques. Cette situation prit fin en deux parties pour la France, par la Loi Lamine Guèye en 1946 et par la Loi-cadre Defferre de 1956. Elle ne prit fin au Congo belge qu'à l'indépendance en 1960.  Jusqu'en 1975, les Français par naturalisation ne pouvaient pas exercer le droit de vote et d'éligibilité pendant les 5 ou 10 (selon les époques) années suivant l'acquisition de la nationalité. Un certain nombre de pays ont accordé le droit de vote aux résidents étrangers, que ce soit à tous et à tous les niveaux de pouvoir, sans éligibilité (Chili, Nouvelle-Zélande), à certains et à tous les niveaux de pouvoir, avec éligibilité (ressortissants du Commonwealth au Royaume- Uni), à certains ou à tous au niveau municipal, avec ou sans éligibilité (les 5 pays nordiques et les 3 du Benelux, plusieurs cantons suisses, Portugal, Slovénie, Burkina Faso, Venezuela, etc.). b ) Citoyenneté associée à plusieurs nationalité Il existe des pays où plusieurs nationalités sont reconnues, par exemple :  En République du Vanuatu, est déclaré citoyen nivan toute personne vivant et travaillant sur le territoire.  Un citoyen soviétique pouvait être de nationalité culturelle tatare, abkhaze, tchétchène, russe, juive, estonienne, etc.  Un citoyen israélien peut être de nationalité culturelle juive, druze, circassienne, bédouine, arabe8 ou chrétienne.  Un citoyen néo-calédonien9 a la nationalité française et, par ce fait, la citoyenneté européenne. (Attention : la situation juridique de la Nouvelle-Calédonie est très particulière.) III ) Citoyenneté et démocratie Être citoyen implique que l'on fait partie d'un corps politique, d'un État, que l'on a dans ce corps politique des droits et des devoirs politiques. En France, un citoyen est défini comme suit : « Homme ou femme âgé de plus de 18 ans, né(e) de parents français ou étrangers naturalisés ». Cette exclusion des personnes mineures de la vie politique est aujourd'hui contestée10. Un citoyen a plusieurs devoirs comme payer les impôts, respecté les lois ou encore être juré de Cour d'assises si besoin est en démocratie, chaque citoyen est détenteur d'une partie de la souveraineté politique. Le citoyen moderne est le sujet de droits et de devoirs : droits de l'homme - droits civils - droits politiques - droits sociaux. Les devoirs sont accomplis par les citoyens pour le bien de la collectivité (impôts, service militaire, etc.), ou de personnes (devoir dont le non-respect peut être sanctionné, par exemple, dans le cadre de la non-assistance à personne en danger) et définis par les lois des pays dans lesquels ils vivent. IV ) Historique ● Égypte antique : Sous les Lagides, avec la création de grandes cités telles Alexandrie nommées par Alexandre le Grand ou Ptolémaïs, la notion de citoyenneté était réservée à l'élite macédonienne, puis avec le temps s'élargit alors aux habitants de ces cités, bien que les Égyptiens du quartier de Rakhotis dans l'Alexandrie antique n'eurent jamais vraiment accès à ce statut et la ville était constituée de quartiers bien délimités qui souvent entrèrent en conflit, démontrant ainsi l'aspect quelque peu relatif de la citoyenneté antique. ● Grèce antique : La Grèce antique est à l'origine de la citoyenneté moderne grâce à l'invention de la cité grecque ou « polis ».La politique alors se développe comme domaine autonome de la vie collective. La polis est fondée sur l'égalité de tous les citoyens, mais seuls les hommes descendant de citoyens peuvent devenir citoyens, la cité est fermée ethniquement. Dans les cités-États grecques, les citoyens étaient ceux qui participaient aux décisions de la cité (lois, guerres, justice, administration), aux débats à l'agora et étaient les seuls à pouvoir posséder la terre par opposition aux métèques et aux esclaves (qui existaient dans toutes les cités mais sous différents noms comme périèques pour les métèques à Sparte). Ces citoyens devaient toutefois respecter certains critères, comme être de sexe masculin, avoir plus de dix- huit ans, être libre, être né de père citoyen et aussi, sous Périclès, à partir de -451, être fils de mère citoyenne. Ils étaient également dans l'obligation de faire leur service militaire (l'éphébie), qui durait 2 ans, après quoi ils devenaient citoyens. La démocratie est alors directe, la hiérarchie entre les hommes est abolie (entre les citoyens seulement et uniquement sur le plan politique - il n'y a pas d'égalité sociale, économique : c'est l'isonomie, mise en place en 508-507) ; l'activité politique reste réservée aux membres les plus favorisés de la cité. ● Rome : La citoyenneté romaine diffère statutairement de la citoyenneté grecque.La citoyenneté romaine est définie en termes juridiques, le civis romanus dispose de droits civils et personnels. V ) Le respect de l’Etat de droit gage d’une bonne gouvernance Au Sénégal comme ailleurs en Afrique, promouvoir le respect de l’Etat de droit devrait constituer un défi majeur aidant à créer un environnement stable dans lequel les citoyens sont informés de leurs droits. Sans cet Etat de droit, la bonne gouvernance est impossible. De même l’indépendance de la justice aiderait aussi à promouvoir l’Etat de droit dans la mesure où celle-ci reste relative dans la plupart des pays où les ingérences politiques restent courantes et où certains agents judiciaires sont amener à obéir aveuglément au pouvoir plutôt qu’à défendre les principes constitutionnels et les droits des citoyens. Beaucoup de pays conservent aujourd’hui des législations qu’il faut moderniser afin de les rendre conformes aux dispositions institutionnelles conçues pour protéger la liberté et les droits des individus. Ainsi le défi au Sénégal et ailleurs en Afrique aujourd’hui est l’amélioration des systèmes uploads/Politique/ exposer-pa-cheikh-2.pdf

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