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Droit resume aurelie duvivier

Introduction au droit I Première Partie Comprendre le droit comme système Le droit est un système donc doit être - Cohérent - Complet doit répondre à toutes les questions - Fermé on reconnait ce qui appartient au droit I Chapitre Un droit cohérent Pas de contradiction -Cohérence par rapport aux sujets et aux sources d ? un ordre juridique I Section Les sujets de l ? ordre juridique Règles de droit édicté par l ? État ? -Les sujets sont titulaire de droit et d ? obligation personne juridique ? -Les objets ne sont pas titulaire de droit et d ? obligation pas forcement matériel ? -Les sujets peuvent être personne physique ou morale ? ? Les sujets de droit sont donc -État ? -Personnes privés physiques et morales ? - Institutions publiques étrangères et internationales ? ? I A L ? État -L ? état est un sujet de l ? ordre juridique -L ? État le seul qui peut créer règles de droit Unique Vue externe -L ? État multiple subdivision interne Multiple territorialement et fonctionnellement Vue interne On verra donc - L ? unité de l ? État - Divisions interne des territoires entité fédérées et provinces communes ?? Divisions interne des pouvoirs législatif exécutif judiciaire I A L ? unité essentielle de l ? État C- L ? état est considéré comme personne morale -L ? unité se re ète - Dans la dé ?nition de l ? institution - Dans les particularités de sa personnalité - Dans les particularités de ses attributs Dans tout les cas cela se caractérise les relations que l ? État entretien avec les autres sujets ? ? I A Dé ?nition de l ? État -État - entité abstraite - pouvoir souverain sur territoire donné Les individus qui détiennent le pouvoir agissent comme organes de l ? État et non comme personne privés -le gouvernement peut changer mais c ? est le même État qui demeure -L ? État détient ses pouvoir de personne d ? autre que de lui-même Aucun pouvoir supérieur Sauf en cas de traité égalité souveraine des États transfert de compétences exemple ONU - La possibilité d ? opérer le transfert de certains pouvoirs en faveur d ? organisation internationale est prévu par la constitution -L ? état exerce son pouvoir sur toutes personnes quelque soit leur nationalité si elle se trouve sur le territoire -Dans certains cas l ? état exerce des pouvoirs extérieurs de son territoire ex mariage mais il ne peut pas mettre en place pouvoir contraignant Sauf accord avec autres État I A La personnalité juridique de L ? État L ? État est titulaire de droit et d ? obligation et non les personnes qui le représentent L ? état belge est constitué de -son territoire - sa population -la détention de sa souveraineté Dans l ? État il existe des entités qui possèdent une personnalité juridique propre Si l ? entité à l ? intérieur de l ? État à