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Le renseignement douanier Renseignement - Recueil analyse et di ?usion de l'information INTRODUCTION Une information de qualité est indispensable aux travaux d'enquête un réseau de renseignement e ?cace est donc nécessaire à toute administration des douan

Renseignement - Recueil analyse et di ?usion de l'information INTRODUCTION Une information de qualité est indispensable aux travaux d'enquête un réseau de renseignement e ?cace est donc nécessaire à toute administration des douanes pour qu'elle traite les renseignements recueillis et dispose d'une méthode permettant de di ?user le renseignement aux administrations en vue de combattre les irrégularités et les cas de fraude aux règlements et à la législation douanière DEFINITIONS Information L'information est un matériau brut de toute nature qui peut être utilisé pour produire le renseignement Renseignement Le renseignement peut se dé ?nir comme étant le résultat de l'analyse ou de l'explication de la signi ?cation des informations recueillies et qui fournit des éléments de fait des descriptions et des jugements fondés pouvant servir utilement à identi ?er des suspects des fraudes ou des tendances indiquant que des infractions sont commises en matière douanière Types de renseignement Cible tactique Renseignement qui concerne telle ou telle infraction en particulier Opérationnel Renseignement qui peut être de nature tactique mais peut avoir de vastes répercussions et fournir des indications sur les tendances ou les nouveaux types de fraude Stratégique Renseignement découlant d'une analyse approfondie plus vaste et qui peut avoir des répercussions en matière de ressources et de politique générale Collecte de l'information Tous les fonctionnaires d'une administration des douanes ont notamment pour mission de collecter et de signaler toutes les informations pouvant permettre de déceler une infraction à la réglementation douanière A cette ?n chaque administration des douanes doit créer un réseau de renseignement qui traite Cévalue et di ?use e ?cacement l'information analysée auprès des fonctionnaires compétents pour qu'ils y donnent suite Chaque administration doit à cette ?n nommer des fonctionnaires ou des équipes de fonctionnaires spécialisés dans le renseignement créer un système qui traitera de manière e ?cace l'information et le renseignement Outre le fait de recevoir l'information les fonctionnaires chargés du renseignement ont notamment pour t? che de chercher activement à en obtenir Pour exercer ce rôle de manière e ?cace le fonctionnaire chargé du renseignement doit conna? tre les règlements les droits les régimes les prohibitions et prescriptions en matière de licences appliqués par son administration des douanes conna? tre les contrôles et les procédures en vigueur pour faire appliquer ces règlements avoir une idée claire de la manière dont les contrôles peuvent être évités et conna? tre les lacunes qu'ils présentent Le fonctionnaire chargé du renseignement sera alors en mesure d'orienter ses e ?orts pour créer des systèmes des index des registres et établir des contacts locaux lui permettant d'obtenir le renseignement qui indiquera o? les risques sont les plus grands et dans quelles directions les activités opérationnelles doivent être orientées pour éliminer ces risques et détecter les cas de fraude et les irrégularités Les responsabilités des fonctionnaires chargés des contrôles du renseignement et des enquêtes doivent être clairement dé ?nies Chaque fonctionnaire doit savoir avec précision quelles sont sa mission et ses fonctions de manière à pouvoir interagir et travailler e ?cacement SOURCES D'INFORMATION Les