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Doc Env - Indice AUDIT ENVIRONNEMENTAL QUESTIONNAIRE D ? AUDIT Document de travail N du dossier Référentiel Site concerné Type de l ? audit Date s de l ? audit POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE Page DOCUMENT DE TRAVAIL DE L ? AUDITEUR SECTEUR AUDITÉ PERSONNES AUDITÉES RÉFÉRENCE DE L ? EXIGENCE Direction POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE Responsable du SME La direction à son plus haut niveau doit dé ?nir la politique environnementale de l ? organisme a ?n de s ? assurer qu ? elle Le personnel doit conna? tre les grandes lignes de la politique a est appropriée à la nature à la dimension et aux impacts environnementaux de ses activités produits ou services environnementale b comporte un engagement d ? amélioration continue et de prévention de la pollution c comporte un engagement de conformité à la législation et à la réglementation environnementales applicables et autres exigences auxquelles l ? organisme a souscrit d donne un cadre pour l ? établissement et l ? examen des objectifs et cibles environnementaux e est documentée mise en ?uvre maintenue et communiquée à tout le personnel f est disponible au public AUDITEURS AUDITÉS CONSTATATION DES ÉCARTS Questions points document à véri ?er thèmes à aborder ? Réponses des audités et preuves apportées ? La politique est-elle dé ?nie formalisée par la direction à son plus haut niveau c ? est-à-dire par une personne ou un groupe de personne qui possède la responsabilité du fonctionnement de l ? organisme Comment cette politique a été dé ?nie par la direction à son plus haut niveau La politique tient-elle compte de la nature de ses activités produits ou services Comment La politique tient-elle compte de la dimension de ses activités produits ou services Comment c ? est-à-dire la politique est ??elle appropriée à la situation du site La politique tient-elle compte des impacts environnementaux de ses activités produits ou services Comment La politique tient-elle compte de l ? analyse environnementale du site R Commentaires des auditeurs Réf de la note sur la ?che de prise de note é f exigence de la norme qui n ? est pas satisfaite Non-Conformité exigence mal satisfaite Remarque conforme CDoc Env - Indice POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE Page SECTEUR AUDITÉ PERSONNES AUDITÉES RÉFÉRENCE DE L ? EXIGENCE Direction POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE Responsable du SME La direction à son plus haut niveau doit dé ?nir la politique environnementale de l ? organisme a ?n de s ? assurer qu ? elle Le personnel doit conna? tre les grandes lignes de la politique a est appropriée à la nature à la dimension et aux impacts environnementaux de ses activités produits ou services environnementale b comporte un engagement d ? amélioration continue et de prévention de la pollution c comporte un engagement de conformité à la législation et à la réglementation environnementales applicables et autres exigences auxquelles l ? organisme a souscrit d donne un cadre pour l ? établissement et l ? examen des objectifs et cibles environnementaux e est documentée mise en ?uvre maintenue et communiquée à

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