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05 21 c t particuliers 2021 40x60

CONDITIONS DÉBITRICES ET CRÉDITRICES OFFERTS À LA CLIENTÈLE DES PARTICULIERS APPLICABLES À PARTIR DU er MAI I- II ?? CONDITIONS GÉNÉRALES DU COMPTE CONDITIONS D ? OUVERTURE DE COMPTE Ouverture de compte avec remise de la convention de compte Gratuit Compte chèque Sans dépôt initial Compte d ? épargne Compte d ? épargne simple Gratuit Compte d ? épargne Elite Dépôt min taux Dépôt à terme Gratuit Frais de mise en place du DAT Compte d ? épargne logement Non applicable Plan épargne logement Dépôt min Compte sur livret délivrance du livret d ? épargne Non applicable Compte-joint Compte chèques Gratuit Compte d ? épargne Gratuit Compte indivis Compte chèques Non applicable Compte d ? épargne Non applicable Autres types de comptes Dépôts initiaux pour les ouvertures de compte Sans dépôt initial Assurance décès accidentel associé au compte chèque Non applicable Conditions de Clôture de compte Compte chèques Gratuit Compte d ? épargne simple Gratuit Dépôt à terme Gratuit Compte d ? épargne logement Non applicable Plan épargne logement Gratuit Compte sur livret Non applicable Compte-joint Gratuit Compte chèques Gratuit Compte d ? épargne Gratuit Compte indivis Compte chèques Non applicable Compte d ? épargne Non applicable Lettre de clôture juridique Gratuit Attestation de clôture de compte à la demande du client Autres types de clôture de comptes Gratuit SERVICES RATTACHÉS AU FONCTIONNEMENT DU COMPTE Gestion de comptes Conditions débitrices et frais Meilleur taux débiteur appliqué à la clientèle Frais de tenue de compte sur livret d ? épargne Gratuit Commission de plus fort découvert Commission de mouvement au débit du compte Gratuit Commission de dépassement sur compte autorisé Taux initial Max Commission de dépassement sur compte non autorisé Taux initial maximum Frais de tenue de compte tarif mensuel Retraités Autres hors package Arrêté de compte Gratuit Relevé d ? Identité Bancaire RIB Gratuit Autres types de conditions débitrices Non applicable Assurance prévoyance obsèques en fonction de la formule choisie de l ? ? ge de l ? assuré du montant des capitaux et du mode de paiement Non applicable Assurance automobile Non applicable Relevés de compte Mensuel Gratuit A la demande mois en cours Gratuit Autre période tarif par mois mois supplémentaire Relevé récapitulatif des frais annuels Gratuit Autre type de relevé de comptes Non applicable Attestations bancaires Attestation de solde Attestation de non engagement Attestation d ? engagement Attestation de Virement - Autres types d ? attestations bancaires Frais de timbre pour versement d ? espèces en compte Non applicable Frais pour procuration Conditions créditrices Plan d ? épargne et autres produits d ? épargne contractuelle Autres dépôts et produits d ? épargne Intérêts créditeurs pour les plans d ? épargne et autres produits d ? épargne contractuelle Intérêts créditeurs pour les comptes d ? épargne simple avec un plafond de Intérêts créditeurs sur les bons de caisse et comptes à terme Taux à négocier Autres conditions créditrices Non applicable Confection carte client - Moyens de paiement Chèques Délivrance de chéquier Chèques barrés non endossables Gratuit Chèques non