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Support de cours grands systemes constitutionnels compares

NB CECI EST UN SUPPORT DE COURS Chapitre I Classi ?cation classique des régimes politiques La théorie permet de classer les di ?érents types de régimes politiques en fonction de la capacité à réaliser la séparation des pouvoirs selon qu ? ils privilégient la collaboration des di ?érents pouvoirs régime parlementaire ou leur stricte séparation régime présidentiel Certains régimes présentent un caractère mixte régime semi-présidentiel I- Le régime parlementaire A-Caractéristiques du régime parlementaire sur le plan théorique -Séparation souple La principale caractéristique du régime parlementaire est la nécessité pour le gouvernement de disposer de la con ?ance de la majorité parlementaire Il est responsable devant elle et doit remettre sa démission au cas o? il ne disposerait pas de cette majorité Les pouvoirs bien qu ? ils soient séparés entretiennent des rapports de collaboration fonctionnelle ils peuvent in uer l ? un sur l ? autre dans l ? exercice de leurs fonctions Cela veut dire que les membres de l ? exécutif participent à la fonction législative Initiative de la loi et promulgation en même temps que les membres du parlement qui peuvent participer à la fonction gouvernementale par la rati ?cation des traités internationaux et le contrôle de l ? action gouvernementale Les pouvoirs dans un régime parlementaire sont interdépendants car ils peuvent se révoquer mutuellement le parlement peut renverser le gouvernement et le chef de l ? exécutif peut dissoudre la chambre basse du parlement régime d ? équilibre des pouvoirs Il existe également des mécanismes de collaboration et de pression réciproques - Caractère bicéphale de l ? exécutif Le pouvoir exécutif se base sur une structure double D ? abord il y a le chef de l ? Etat qui représente la continuité de l ? Etat et constitue l ? élément stable permanent et politiquement neutre du pouvoir exécutif Il est irresponsable politiquement ce qui veut dire qu ? il n ? a pas à répondre de ses actes devant le parlement qui ne peut le révoquer De ce fait la responsabilité de ses actes est transférée au gouvernement par la voie du contreseing deuxième signature que les membres du gouvernement apposent sur les actes du chef de l ? Etat ce qui exprime le fait qu ? ils en endossent la responsabilité CPour ce qui est du chef du gouvernement il joue un rôle de courroie de transmission ? entre le parlement et le pouvoir exécutif Les membres du gouvernement sont solidairement responsables devant le parlement de la politique menée Ils assument collégialement la responsabilité de sa politique devant le parlement qui peut le renverser La révocation peut résulter d ? une initiative du parlement alors que la dissolution permet au pouvoir exécutif de démettre collectivement les membres d ? une assemblée de leur mandat B- Caractéristiques du régime parlementaire sur le plan pratique -Les deux variantes du régime parlementaire -Le régime parlementaire moniste C ? est là o? il n ? y a qu ? une seule relation de con ?ance celle qui