formfournitures 2008 DOSSIER TYPE D'APPEL D'OFFRES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES PREMIERE PARTIE PROCEDURE D ? APPEL D ? OFFRES ?? FORMULAIRES DE SOUMISSION A ?? MODELES DE FICHES DE RENSEIGNEMENTS A - Identi ?cation du Candidat A - Capacités techniques

DOSSIER TYPE D'APPEL D'OFFRES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES PREMIERE PARTIE PROCEDURE D ? APPEL D ? OFFRES ?? FORMULAIRES DE SOUMISSION A ?? MODELES DE FICHES DE RENSEIGNEMENTS A - Identi ?cation du Candidat A - Capacités techniques A - Capacités ?nancières A - Antécédents du Candidat pour des marchés de même nature B ?? MODELE D'ATTESTATION DU FABRIQUANT C ?? MODELE DE GARANTIE DE SOUMISSION C - Modèle de garantie bancaire de soumission C - Modèle de caution personnelle et solidaire CA ?? MODELES DE FICHES DE RENSEIGNEMENTS A - Identi ?cation du Candidat A - Capacités techniques A - Capacités ?nancières A - Antécédents du Candidat pour des marchés de même nature Note aux Utilisateurs CA IDENTIFICATION DU CANDIDAT A - a FICHE DE RENSEIGNEMENTS RELATIFS AU CANDIDAT Date N d'appel d'o ?re et titre Page numéro de la page de nombre total de pages pages Nom ou raison sociale du candidat Forme juridique Numéro d ? immatriculation Numéro de compte bancaire nom et adresse de la banque Personne habilitée à représenter le candidat Nom Adresse Numéro de télécopie Adresse électronique Copies des documents originaux annexés ? ?? ?? ??Statuts numéro d ? enregistrement registre du commerce identi ?ant ?scal Description de procédure de redressement judiciaire ou équivalent au cours des cinq dernières années et situation actuelle incluant situation active et passive CA - b RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS LORSQUE LE CANDIDAT EST UN GROUPEMENT Nom ou raison sociale de chaque membre du groupement d'entreprises rappel chaque membre du groupement doit remplir à titre individuel la ?che de renseignement a ci-dessus Nature du groupement Date de constitution du groupement Adresse du groupement Désignation et coordonnées du chef de ?le Nom Adresse Numéro de télécopie Adresse électronique Les copies des documents originaux annexés Statuts ou Documents constitutifs et documents d ? enregistrement du groupement ? ? CA ?? c LITIGES INTERVENUS EN MATIERE DE MARCHES PUBLIC OU EN RAPPORT AVEC L ? OBJET DU MARCHE Le formulaire ci-dessous doit être rempli par le Candidat et en cas de groupement par chaque membre du Groupement Nom ou raison sociale légal du candidat Date ou Nom ou raison sociale du membre du Groupement No d'appel d'o ?res et titre Page numéro de la page de nombre total de pages pages Marchés non exécutés au cours des cinq dernières années ? ?? ??Il n ? y a pas eu de non-exécution de marché pendant la période de nombre d ? années ans ? ?? Marché s non exécuté s pendant la période de nombre d ? années années Année Fraction non exécutée du marché Identi ?cation du marché indiquer le montant et pourcentage Identi ?cation du marché Nom et adresse de l ? Autorité contractante Raisons de non exécution Montant total du marché valeur actuelle équivalent en Ariary Litiges au cours des cinq dernières années ? Pas de litige en instance ? Litige s en instance Année Règlement en pourcentage du patrimoine total Identi ?cation du marché Identi ?cation du marché Nom et adresse

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  • Publié le Apv 27, 2021
  • Catégorie Business / Finance
  • Langue French
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