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Aws mpi 969616 rc v3 Règlement de consultation Marché de travaux construction et viabilisation de logements AUCHY LES MINES ?? Rue Raoul Briquet Date limite de remise des o ?res Le septembre à h REF RC CSommaire Article - Identi ?cation du Pouvoir Adjudic

Règlement de consultation Marché de travaux construction et viabilisation de logements AUCHY LES MINES ?? Rue Raoul Briquet Date limite de remise des o ?res Le septembre à h REF RC CSommaire Article - Identi ?cation du Pouvoir Adjudicateur Article - Objet et durée du marché Objet Mode de dévolution Décomposition du marché Allotissement Tranches Phases Durée du marché Co-traitance groupements Article - Etablissement de l'o ?re Article - Variantes Variantes Variantes obligatoires Article - Délai de validité des o ?res Article - Contenu et modalités de mise à disposition du dossier de consultation Contenu du dossier de consultation Modalités d'obtention du dossier de consultation Article - Modi ?cation de détail au dossier de consultation Article - Codi ?cation nomenclature CPV Article - Code NUTS Article - Présentation des o ?res Langue de rédaction des o ?res Eléments nécessaires à la sélection des candidatures Eléments nécessaires à l ? examen des o ?res Pièces complémentaires A fournir par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché Article - Jugement des candidatures et des o ?res Sélection des candidatures Erreur Signet non dé ?ni RC C Modalités d'attribution du marché Erreur Signet non dé ?ni Examen des o ?res Erreur Signet non dé ?ni Attribution du marché Erreur Signet non dé ?ni Article - Conditions de transmission et d'envoi des o ?res Transmission des o ?res Conditions de recevabilité des o ?res Conditions d'attribution du marché Article - Renseignements complémentaires RC CArticle - Identi ?cation du Pouvoir Adjudicateur Sia Habitat SA d'HLM au capital social de euros dont le siège social est situé avenue des Potiers CS Douai Cedex enregistrée au RCS de Douai sous le numéro B et représentée par Mme Amélie DEBRABANDERE en sa qualité de Directrice Générale Article - Objet et durée du marché Objet Les stipulations du présent marché concernent les prestations ci-après désignées Marché de travaux de construction et de viabilisation de logements à AUCHY LES MINES Rue Raoul Briquet La nature des prestations attendues est détaillée au Cahier des Clauses Techniques Particulières ci-après dénommé C C T P Mode de dévolution Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'o ?res ouvert comportant publicité européenne telle que visée par les dispositions des articles L - L - R - et R du Code de la Commande Publique Décomposition du marché Allotissement Le présent marché est composé de lots intitulés comme suit N Intitulés lots séparés Gros ?uvre étendu Plomberie ?? Sanitaires ?? Chau ?age Gaz - VMC Electricité générale courants forts courants faibles Carrelage ?? Fa? ence Sols souples Peinture VRD RC CLe détail des prestations attendues ?gure au C C T P Les lots sont indivisibles et doivent être complètement chi ?rés dans l'o ?re A défaut celle- ci sera considérée comme irrégulière et en tant que telle sera rejetée sans préjudice de l'éventuelle application des dispositions de l'article permettant si le pouvoir adjudicateur l'autorisait de régulariser les o ?res irrégulières Tranches Sans objet Phases Sans objet Durée du marché Le présent