Btp dé ?nition On parle de maladie professionnelle dès lors que celle-ci est liée directement au travail de la personne Le travailleur se trouvant ainsi exposé à des risques physiques chimiques ou biologiques ou alors ses conditions de travail peuvent éga
dé ?nition On parle de maladie professionnelle dès lors que celle-ci est liée directement au travail de la personne Le travailleur se trouvant ainsi exposé à des risques physiques chimiques ou biologiques ou alors ses conditions de travail peuvent également générer cet état Malheureusement force est de constater - et ce comme de nombreux métiers - les professionnels du BTP sont fortement touchés par ces maladies Qui plus est pour faire reconna? tre cette a ?ection d ? origine professionnelle cela n ? est pas toujours chose aisée et on peut ainsi avoir recours à un comité spéci ?que Intéressons-nous ici à ces maladies professionnelles plus spéci ?quement dans le domaine du BTP et voyons leur nature leur possible reconnaissance et si des précautions peuvent être adoptées Dans le domaine du b? timent parmi les a ?ections les plus courantes on trouve ce que l ? on appelle les TMS Troubles musculo- squelettiques - qui représente d ? une manière globale une des maladies les plus répandues en France - qui ont l ? habitude de se manifester avec le port de charges lourdes et les maladies liées à l ? amiante De plus en plus on trouve également des cas de syndrome d ? épuisement professionnel communément appelé burn-out Ces dernières ne sont donc pas réservées à des catégories professionnelles que l ? on imagine plutôt travailler dans des bureaux Une maladie est dite professionnelle ? si elle est la conséquence directe de l ? exposition habituelle d ? un travailleur à un risque physique chimique biologique ou résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle Le système complémentaire de reconnaissance des maladies professionnelles Malgré les intérêts que présentait le système des tableaux de maladies professionnelles il est apparu nécessaire d ? instaurer un système complémentaire de reconnaissance des maladies professionnelles car se trouvaient exclues de la réparation des maladies professionnelles les maladies non inscrites dans l ? un des tableaux Les maladies pour lesquelles toutes les conditions médico-légales dé ?nies dans le tableau n ? étaient pas remplies La loi n - du janvier a institué une nouvelle procédure de reconnaissance du caractère professionnel des maladies En premier lieu une maladie ?gurant dans un tableau mais pour laquelle une ou plusieurs des conditions relatives au délai de prise en charge à la durée d ? exposition ou à la liste limitative des travaux n ? est pas remplie peut être reconnue d ? origine professionnelle s ? il est établi qu ? elle est directement causée par le travail habituel de la victime art L - alinéa du Code de la Sécurité sociale CL ? absence d ? une ou de plusieurs conditions administratives n ? est donc plus un obstacle dé ?nitif à la reconnaissance de la maladie professionnelle En revanche les conditions médicales ?gurant dans le tableau restent d ? application stricte De plus la victime ne béné ?cie plus de la présomption d ? origine le lien direct entre la maladie et le
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise- Détails
- Publié le Mai 31, 2021
- Catégorie Health / Santé
- Langue French
- Taille du fichier 32.5kB