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Cadrage smtr NOTE DE CADRAGE ÉVALUER LES TECHNOLOGIES DE SANTÉ Stimulation magnétique transcr? nienne dans le traitement de la dépression pharmacorésistante de l ? adulte Validée par le Collège le - octobre Date de la saisine juin CNAM Demandeur Caisse Na

NOTE DE CADRAGE ÉVALUER LES TECHNOLOGIES DE SANTÉ Stimulation magnétique transcr? nienne dans le traitement de la dépression pharmacorésistante de l ? adulte Validée par le Collège le - octobre Date de la saisine juin CNAM Demandeur Caisse Nationale de l ? Assurance Maladie Service Évaluation des actes professionnels Personne s chargée s du projet Yann CHAMBON chef de projet Nadia ZEGHARI-SQUALLI adjoint au chef de service Cédric CARBONNEIL chef de service Lina BISCOSI assistante Marina RENNESSON documentaliste Sylvie LASCOLS assistante documentaliste La méthode d ? élaboration de cette note de cadrage est présentée en Annexe Lors de l ? examen de la ?che méthode par le Collège de la HAS le janvier celui-ci a décidé que ce sujet serait évalué par la méthode générale d ? évaluation d ? un acte professionnel prévoyant un examen par la Commission nationale d ? évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé CNEDiMTS et une validation par le Collège de la HAS Présentation et périmètre Les données contextuelles et le protocole d ? évaluation du présent document sont soutenus par un examen préliminaire de la littérature synthétique la plus récente cf références bibliographiques et par la consultation d ? experts externes spécialistes de la dépression résistante et ou de l ? acte à évaluer lors d ? une réunion de cadrage tenue le mai cf compte-rendu en Annexe Une phase de relecture à distance de cette note de cadrage a en ?n été réalisée auprès de parties prenantes cf synthèse en Annexe Demande L ? évaluation à venir a pour but d ? apprécier le bien-fondé d ? une inscription de la stimulation magnétique transcr? nienne répétée SMTr à la Classi ?cation commune des actes médicaux CCAM en vue de son remboursement par l ? Assurance Maladie dans le traitement curatif de la dépression pharmacorésistante de l ? adulte et en prévention de la rechute CStimulation magnétique transcr? nienne dans la dépression pharmacorésistante de l ? adulte Contexte Qu ? est-ce qu ? une dépression caractérisée Un nouvel épisode de dépression caractérisée concerne chaque année à de la population adulte française soit à millions de personnes Environ de ces épisodes sont d ? intensité modérée à sévère et relèvent d ? une prise en charge médicamenteuse par psychotropes en association à une psychothérapie Une pharmacorésistance est constatée dans des cas traités soit un quart de l ? ensemble des épisodes dépressifs annuellement déclarés Qu ? est-ce qu ? une dépression pharmacorésistante clairement établie Il existe une large convergence entre les positions scienti ?ques françaises et internationales pour dé ?nir la pharmacorésistance clairement établie comme étant l ? échec à au moins deux classes d ? antidépresseurs bien conduits lors d ? un même épisode dépressif cf Annexe La dé ?nition de pharmacorésistance établie ci-dessus par la HAS est tirée des recommandations de la société savante française de psychiatrie reprise récemment dans les études qui évaluent actuellement en France l ? apport clinique de la SMTr dans la dépression résistante - Cette dé