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Cahier des charges du medecin de travail

Docteur Jean Claude CANAVESE ?? Médecine d ? entreprise Cahier des Charges du Médecin de Travail Cahier des Charges du Médecin de Travail de CDocteur Jean Claude CANAVESE ?? Médecine d ? entreprise SOMMAIRE Introduction Cadre légal T? ches du médecin du travail Missions Actions sur le milieu de travail Examens médicaux Examen d'embauche Examens préventifs périodiques Visite de reprise du travail en cas d'absence pour maladie ou accident Visite de pré- reprise Visites supplémentaires Examens complémentaires Mesures thérapeutiques Infrastructures et équipements Relations du médecin du travail avec les partenaires sociaux et les institutions Relations avec l'employeur Relations avec l'employé Relations avec le médecin traitant Relations avec les organes d'exécution de l ? LAA et de la LTr Relations avec l'assureur-accidents Relations avec le médecin-conseil de l'entreprise Litiges Remarque Par souci de simpli ?cation seule la forme masculine est utilisée dans le texte qui suit mais elle s'applique bien entendu également au sexe féminin Cahier des Charges du Médecin de Travail de CDocteur Jean Claude CANAVESE ?? Médecine d ? entreprise Introduction La médecine du travail a une visée essentiellement préventive et pour champ d'action la santé au travail elle vise les objectifs suivants Promouvoir et maintenir le plus haut niveau de bien-être physique mental et social des travailleurs dans toutes les professions sur leur lieu de travail Prévenir tout dommage causé à leur santé par les conditions de travail Les protéger contre les risques résultant de la présence d'agents préjudiciables à la santé dans l'exercice de leur travail Placer et maintenir le travailleur dans un emploi convenant à ses aptitudes physiologiques et psychologiques En résumé adapter le travail à l'homme et chaque homme à sa t? che Le médecin du travail ci-après MT est un spécialiste des conditions de travail ce qui lui permet de suivre la santé des salariés et d'évaluer les risques auxquels ils sont exposés dans le cadre de leur activité professionnelle Le MT intervient dans les domaines suivants ?? Maintien et promotion de la santé des travailleurs et de leur aptitude au travail ?? Amélioration des conditions et du milieu de travail pour assurer la sécurité et la santé au travail ?? Conseil dans le choix de systèmes d'organisation du travail et de culture d'entreprise favorables à la sécurité et à la santé au travail ?? Promotion d'un climat social positif contribuant au bon fonctionnement de l'entreprise Cadre légal Les dispositions légales réglant l'exercice de la médecine du travail en Suisse sont les suivantes ? Loi sur le travail LTr Loi sur l'assurance-accidents LAA Code des obligations CO et Code pénal CP ? Ordonnances y relatives spécialement les Ordonnances et à la Ltr et l'Ordonnance sur la prévention des accidents OPA ? Ordonnance sur les quali ?cations des spécialistes de la sécurité au travail ? Directive n de la Commission Fédérale de la Sécurité au Travail CFST ? Code de déontologie de la FMH et son annexe ? Guide sur le travail de nuit ou en équipes abrégé des mesures préventives d'ordre médical seco ?