rem all tiers ROYAUME DU MAROC Modèle n D F MINISTERE DES FINANCES DIRECTION DES IMPOTS DIVISION DES IMPOTS DIRECTS ET TAXES ASSIMILEES DECLARATION DES REMUNERATIONS ALLOUEES A DES TIERS Subdivision Secteur Perception Code Code Exercice comptable ou pério

ROYAUME DU MAROC Modèle n D F MINISTERE DES FINANCES DIRECTION DES IMPOTS DIVISION DES IMPOTS DIRECTS ET TAXES ASSIMILEES DECLARATION DES REMUNERATIONS ALLOUEES A DES TIERS Subdivision Secteur Perception Code Code Exercice comptable ou période d'imposition DU AU IDENTITE DU DECLARANT CADRE RESEVE A L'ADMINISTRATION Nom prénom ou Raison sociale Adresse du S S du principal E ou dom Fiscal Ville Profession ou activité Téléphone Télex Forme juridique Nationalité Article d ? imposition du siège social ou du Principal Etablissement Date de réception N d'enregistrement N ARTICLE PATENTE N d'imposition à l'I S ou IGR N d'identi ?cation T V A N AFFILIATION C N S S REGISTRE DE COMMERCE Numéro Ville CROYAUME DU MAROC MINISTERE DES FINANCES DIRECTION DES IMPOTS DIVISION DES IMPOTS DIRECTES ET TAXTS ASSIMILEES DU AU Exercice comptable ou période d ? imposition Cachet du service ayant délivré le présent récépissé N d'imposition à l ? I S ou I G R Récépissé Date N d ? Enreg Subdivision Code CEtats des honoraires commission courtage et autres rémunérations de même nature ou des Rabais Remises et Ristournes allouées à des tiers pendant l ? année ou au cours de l ? exercice comptable clos le Article I S ou IGR Dé sig a nt io n de s soc ié t é s b é nif ic ia ir e s Mont a nt de s som me s a lloué e s Re nse igne m e nt s Div e r s Ca dre ré se rvé à l'a d m in ist r a t ion ho no r a ir e s Com missions courtage et aut res r é m uné r a t ions sim ila ir e s Ra b a is Re m ise s e t Rist our ne s accordés après f a c t ur a t ion Bu lle t in Modè le bis é t a bli le Obse rva t ion DH DH DH No m P ré nom ou Ra ison soc ia le Adr e sse d u pr in c ip a l Et s ou d om Fisc a l Ville P r o f e ssio n o u a c t iv it é Na t ion a lit é Ar t ic le pa t e n t e d ' I S o u ' IGR No m P ré nom ou Ra ison soc ia le Adr e sse d u pr in c ip a l Et s ou d om Fisc a l Ville P r o f e ssio n o u a c t iv it é Na t ion a lit é Ar t ic le pa t e n t e d ' I S o u ' IGR No m P ré nom ou Ra ison soc ia le Adr e sse d u pr in c ip a l Et s ou d om

Documents similaires
Douidi Place de l ? Algérie dans le monde des TIC Lamri DOUDI Département d ? Informatique Université de Sétif Sétif Algérie Chabane KHENTOUT Département d ? Informatique Université de Sétif Sétif Algérie Mahieddine DJOUDI Laboratoire SIC Université de Po 0 0
Commentaire corrige du texte de schopenhauer 1 0 0
etudepme EVALUATION DU SECTEUR DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES AU MAROC DANS LE CADRE DU PROGRAMME EMPRETEC MAROC Etude e ?ectuée pour le Secrétariat de la CNUCED dans le cadre du Programme Méditerranée Fouzi Mourji professeur d ? économétrie et consu 0 0
Amortissement comptable Amortissement comptable Pour les articles homonymes voir amortissement ? une fonction ?scale L'amortissement comptable d'un investissement d'entreprise est l'étalement de son coût sur sa durée d'utilisation Certaines immobilisation 0 0
maths cm1 attendus eduscol 1114738 0 0
Approche qualitative Investigation par entretien individuel L ? entretien est une technique de collecte de données informatives Cette méthode permet de récolter et d ? analyser plusieurs éléments l ? avis l ? attitude les sentiments les représentations de 0 0
Bilan fonctionnel exercice corrige 1cours cours en ligne 1 0 0
nda seq1 sept 2013 1 MINESEC Lycée de Japoma Département de Mathématiques www easy- maths org Année scolaire - Classe nde A Durée h Séquence Septembre Coef Épreuve de Mathématiques Enseignant Njionou Patrick S Le correcteur tiendra compte de la rigueur da 0 0
Guide du Routard du financement d’entreprise Trouvez le financement qui vous re 0 0
Awb rapport Université Abdelmalek Essa? di Faculté poly disciplinaire Tétouan LP Banque et Assurance Université Abdelmalek Essaadi Faculté poly disciplinaire Tétouan RAPPORT DE STAGE DE FIN D ? ETUDES COMMENT AMELIORER NOTRE EFFICACITE COMMERCIALE L ? ORG 0 0
  • 51
  • 0
  • 0
Afficher les détails des licences
Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise
Partager
  • Détails
  • Publié le Aoû 27, 2022
  • Catégorie Business / Finance
  • Langue French
  • Taille du fichier 27kB