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Cours d x27 innovation et brevet 1

Université de Yaoundé I Ecole Nationale Supérieure Polytechnique de Yaoundé Département de génie informatique Master ?? Humanités numériques Année académique - COURS D ? INNOVATIONS ET BREVETS ? Par Dr NGUELE MBALLA Fabrice Ph D en Droit Privé et Sciences Criminelles Email fabricenguele gmail com Tel ?? CINTRODUCTION GENERALE Le droit des brevets et de façon générale le droit de la propriété intellectuelle se voit de plus en plus fortement inviter dans le cadre de la formation des créateurs des ?uvres de l ? esprit et autres tributaires de la conception et de la réalisation des fruits du génie humain depuis quelque décennies Il s ? agit à la réalité d ? instruments didactiques à forte valeur ajoutée que les sciences juridiques mettent mets à la disposition de ces acteurs essentiels dans la chaine de production des biens nouveaux des innovations Aussi et avant de dérouler les objectifs généraux et spéci ?ques du présent enseignement tout autant que ses sources il importe de restituer la substance dé ?nitionnelle des concepts qu ? il comporte à l ? aune notamment de l ? actualité contextuelle qui l ? environne et qui entretient les dé ?s et problématiques qu ? il convoque C ? est dire que nous nous proposons de subdiviser cette introduction générale au cours intitulé innovations et brevets ? en trois points précis son cadre conceptuel - sa problématique et les objectifs qui y sont visés - de même que ses sources et l ? orientation qui sera ici projetée Nous envisageons ainsi tour à tour la clari ?cation des concepts essentiels de l ? enseignement Section I ainsi que la précision de sa problématique et de ses objectifs Section II de ses sources et du plan du cours Section III Section I Les concepts de l ? enseignement De façon singulière nos développements portent ici tour à tour sur la dé ?nition des concepts qui constituent les piliers de cet enseignement Notre attention se focalise ici sur les concepts d ? innovations ? Paragraphe et de brevets ? voire de propriété intellectuelle Paragraphe Paragraphe L ? innovation Au principe de l ? innovation se trouve l ? idée de nouveauté par opposition à ancienneté caduque dépassé L ? innovation dont l ? étymologie fait ainsi référence à l ? amélioration au progrès ou et en tout cas au perfectionnement peut être dé ?nie aussi bien au sens large qu ? au sens strict CA- L ? innovation au sens large dé ?nition et typologie Lato sensu par innovation ? l ? on comprend la mise en ?uvre d ? un produit ou d ? un procédé nouveau ou amélioré sensiblement ou signi ?cativement Il s ? agit de la perfection d ? un bien ou d ? un service antérieur Cette perfection peut tout aussi concerner une méthode organisationnelle dans les pratiques d ? une entreprise ou et dans certains cas une méthode de commercialisation C ? est dire toujours dans ce sens large pris que l ?