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Comité technique les NOTES de SYNTHÈSE Numéro Juin Ces notes valorisent les présentations et débats des journées de ré exion organisées par le Comité technique Foncier développement ? de la Coopération française La technologie blockchain et ses applications sur le foncier Ré exions exploratoires à partir des enjeux propres à la sécurisation foncière des agricultures familiales en Afrique Après la parution en octobre d ? une Tribune dans le journal Le Monde présentant l ? utilisation de la technologie blockchain pour le cadastre foncier rural comme la future révolution verte ? de l ? Afrique le Comité technique Foncier développement ? de la Coopération française CTFD a souhaité organiser le juillet une journée de ré exion pour discuter des opportunités comme des risques liés à l ? utilisation de cette technologie dans son application au foncier Cette journée s ? est structurée autour de trois contributions une première contribution d ? Étienne Le Roy proposant une analyse de la complexité des besoins de la sécurisation foncière en Afrique et du rôle que les outils sont appelés à jouer dans ce cadre s ? appuyant sur les travaux de la communauté épistémique incarnée par le Comité Une deuxième contribution de Stéphane Palicot spécialiste des nouvelles technologies à GEOFIT IGNFI qui a présenté ce qu ? est l ? outil blockchain et ses applications sur le foncier ainsi que ses spéci ?cités par rapport à d ? autres outils de gestion foncière existants et a proposé une première analyse des risques opportunités et conditions pour faire de cet outil un réel levier de la sécurisation foncière en Afrique Une troisième et dernière contribution de Jean-Michel Boisset ambassadeur du numérique à l ? international pour CSN et François-Xavier Bary directeur général adjoint de l ? ADSN et directeur de l ? ARERT dédiée à l ? utilisation de la technologie blockchain faite par le notariat français pour gérer les transactions et mutations foncières Cette note de synthèse restitue les points saillants de ces trois contributions et des débats qu ? elles ont suscité en salle avec les participants Elle montre en particulier que si la technologie blockchain appliquée au foncier est réputée sécurisée immutable et infalsi ?able d ? une part les conditions de son déploiement en Afrique ne sont pas réunies et d ? autre part elle ne répond que très partiellement aux contraintes actuelles de la sécurisation foncière en Afrique en particulier pour les agricultures familiales CE QUE NOUS AVONS APPRIS COLLECTIVEMENT DEPUIS PLUS DE ANS SUR LES DÉTERMINANTS DE LA SÉCURISATION FONCIÈRE Genèse de la révélation du paradigme du référent pré- colonial Durant la période coloniale une doctrine de la supériorité naturelle et de la pertinence indiscutable de la conception propriétariste ? du foncier se développe La propriété est associée au progrès et à la civilisation Elle s ? impose ? aux sociétés africaines sous sa forme la plus absolue telle que dé ?nie dans l ? article du code civil alors que la Common law est plus proche des