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Travaux d ? extension et de nouvel aménagement du LIAD à Oran ?? AE MARCHE DE TRAVAUX ------------ ACTE D ? ENGAGEMENT MAITRE D ? OUVRAGE AGENCE POUR L ? ENSEIGNEMENT FRANÇAIS A L ? ETRANGER OBJET DU MARCHE TRAVAUX D ? EXTENSION ET NOUVEL AMENAGEMENT LIAD ORAN réalisation d ? une extension en b? timent modulaires et industrialisés de m ? MARCHE UNIQUE TOUS CORPS D ? ETAT NOTIFICATION DU MARCHE MONTANT du marché hors options en Dinars T T C ORDONNATEUR COMPTABLE ASSIGNATAIRE DES PAIEMENTS TITULAIRE DU MARCHÉ DZD TTC Monsieur le Directeur de l ? Agence pour l ? Enseignement Français à l ? Etranger représenté localement par la proviseure du Lycée International Alexandre Dumas d ? Alger Monsieur le comptable principal près de l ? AEFE représenté localement par l ? Agent comptable secondaire le Directeur administratif et ?nancier du LIAD L ? ENTREPRISE Page sur CTravaux d ? extension et de nouvel aménagement du LIAD à Oran ?? AE SOMMAIRE ARTICLE PREMIER - CONTRACTANT S ARTICLE - PRIX - MONTANT DU MARCHE - - EVALUATION DES TRAVAUX - MONTANT SOUS -TRAITE - - MONTANT SOUS -TRAITE DESIGNE AU MARCHE - - CREANCE PRESENTEE EN NANTISSEMENT OU CESSION ARTICLE - DELAI DE REALISATION ARTICLE - PAIEMENTS ET AVANCES - PAIEMENTS - AVANCES ANNEXE N A L ? ACTE D ? ENGAGEMENT RELATIVE A LA PRESENTATION D ? UN SOUS -TRAITANT DECLARATION A SOUSCRIRE Page sur CTravaux d ? extension et de nouvel aménagement du LIAD à Oran ?? AE ARTICLE PREMIER - CONTRACTANT S Je soussigné Nom et prénom Agissant en mon nom personnel ou sous le nom de Domicilié à Tel Fax Courriel Agissant pour le nom et le compte de la Société intitulé complet et forme juridique de la société Au capital de Ayant son siège à Tel Fax Courriel N d'identité d'établissement SIRET N d'inscription sociétés au répertoire des métiers ou au registre du commerce et des Ou Immatriculation ?scale N Titulaires du certi ?cat de quali ?cation professionnelle Page sur CTravaux d ? extension et de nouvel aménagement du LIAD à Oran ?? AE Nous soussignés Cotraitant Nom et prénom Agissant en mon nom personnel ou sous le nom de Domicilié à Tel Fax Courriel Agissant pour le nom et le compte de la Société intitulé complet et forme juridique de la société Au capital de Ayant son siège à Tel Courriel N d'identité d'établissement SIRET N d'inscription au répertoire des métiers ou sociétés Ou Immatriculation ?scale N Titulaires du certi ?cat de quali ?cation professionnelle Fax au registre du commerce et des Cotraitant Nom et prénom Agissant en mon nom personnel ou sous le nom de Domicilié à Tél Agissant pour le nom et le compte de la Société intitulé complet et forme juridique de la société Au capital de Ayant son siège à Tél N d'identité d'établissement SIRET N d'inscription au répertoire des métiers ou Ou Immatriculation ?scale N Titulaires du certi ?cat de quali ?cation professionnelle au registre du