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2 eme cas pratique Situation de Travaux Situation de Travaux Constatations de l

2 eme cas pratique Situation de Travaux Situation de Travaux Constatations de la situation Constatations de la situation *comptabilisation toutes les opérations enregistrées au cours des exercices n et n */Expliquer la provenance de la différence constatée en (n) entre le montant de montant de la tva précompte enregistrée sur bilan. D’affaire fiscal imposable D’affaire fiscal imposable Schématique précompte bilan au 31/12/2020 Schématique précompte bilan au 31/12/2020 Imputations opérations comptable sur l’exercice n +1 Imputations opérations comptable sur l’exercice n +1 Schématique précompte bilan au 31/12/2021 Schématique précompte bilan au 31/12/2021 mois38200@g Article 10.La comptabilité doit satisfaire aux obligations de régularité, de sincérité e -ce qui implique tout l’engagement et la responsabilité des ordonnateurs et les utilis Article 10.La comptabilité doit satisfaire aux obligations de régularité, de sincérité e -ce qui implique tout l’engagement et la responsabilité des ordonnateurs et les utilis C L I c ours des exercices n et n+1 (n) entre le montant de la tva précompte G50 et le pte enregistrée sur bilan. ffaire fiscal imposable HT ffaire fiscal imposable HT Fiche PDF DE Mr:Hamouda Madjid mois38200@gmail,com régularité, de sincérité et de transparence. ordonnateurs et les utilisateurs de l’information-. régularité, de sincérité et de transparence. ordonnateurs et les utilisateurs de l’information-. 10/2/2020 Examinant un autre cas particulier de la comptabilisation d’une situation de travaux de bâtiments dont l’énoncé est rédigé comme suit : Un montant encaissé de 2,277,957.50 da ( dont tva = 19% ) un précompte sur G 50, de même sur bilan 350,000.00 Débit 445670 Au 29/03/n+1 l’entrepreneur encaisse la retenue de garantie d’un montant de 119,892.50 da Situation de Travaux Préambule Ayant constaté qu'un grand nombre de nos amis comptables n'ont pas pus saisir l’enchaînement et le déroulement des opérations comptables et fiscales relatives au cas traité précédemment intitulée : "traitement par un cas pratiqué du sujet publié précédemment et ayant pour titre : « A la clôture de l’exercice on constate parfois que le Précompte sur Bilan est créditeur et sur la déclaration G50 il se trouve soldé » Par cette nouvelle publication ,nous avons essayé par un autre exemple ,de mieux expliciter ce cas afin que son assimilation soit plus facile . Clic Constatations de la situation des travaux n° x au 10/2/2020 411000 client 2,277,957.50 411700 retenue de garantie client 119,892.50 704000 Travaux fournis 2,015,000.00 445710 collectée sur travaux 382,850.00 2,397,850.00 2,397,850.00 Encaissement de la situation des travaux 512000 banque 2,277,957.50 411000 client - 2,277,957.50 Constatation TVA collectée à imputer sur précompte bilan au 10/2/2020 445710 tva collectée sur travaux 382,850.00 445670 précompte 382,850.00 Constatations de la situation Imputations comptables sur l’exercice N Imputations comptables sur l’exercice N Clic Mois 11/1/2020 Détermination chiffre d’affaire fiscal imposable / HT 1,914,250.00 tva à déclarer sur G50 363,707.50 CA /avec réfaction de 25% d’ou 75% 1,435,687.50 Comptabilisation G50 642000 impôts et taxes sur C.A 28,713.75 445500 tva à payer - 13,707.50 447000 autres impôts, taxes et versement assimilés 42,421.25 42,421.25 42,421.25 tva à payer / à solder 445670 précompte - 13,707.50 445500 tva à, payer - 13,707.50 - 13,707.50 - 13,707.50 Règlements impôts et taxes sur G50 447000 autres impôts 42,421.25 512000 banque 42,421.25 42,421.25 42,421.25 d’affaire fiscal imposable / HT Clic Mois 3/29/2021 Encaissement de la retenue de garantie 512000 banque 119,892.50 411000 client retenue de garantie 119,892.50 Détermination chiffre d’affaire fiscal imposable / HT 100,750.00 tva à déclarer sur G50 19,142.50 CA /avec réfaction de 25% d’ou 75% 75,562.50 Comptabilisation G50 642000 impôts et taxes sur C.A 1,511.25 445500 tva à payer 19,142.50 447000 autres impôts, taxes et versement assimilés 20,653.75 20,653.75 20,653.75 tva à payer / à solder 445670 précompte 19,142.50 445500 tva à, payer 19,142.50 19,142.50 19,142.50 Règlements impôts et taxes sur G50 447000 autres impôts 19,142.50 512000 banque 19,142.50 19,142.50 19,142.50 Imputations opérations comptable sur l’exercice n +1 Clic Le montant précompte enregistré au bilan 19,142.50 da voir ci-dessous sous forme schématique la détermination du solde précompte bilan au 12/31/2020 445670 (précompte bilan) Debit Credit 350,000.00 363,707.50 (TVA collectée sur situation) Solde créditeur 445670 au 12/31/2020 19,142.50 Le montant précompte porté sur G50 au 12/31/2020 Bilan de la tva à payer 13,707.50 44551 (Précompté bilan - 445670 (Précompté bilan / départ schématiqueprécompte bilan au 31/12/2020 Explication : : Cette différence entre les deux montants précomptes tva découle de la tva retenue de garantie qui n’est pas encore déclarée fiscalement et que nous allons retrouver lors de sa déclaration. Clic Le montant précompte enregistré au bilan 19,142.50 da voir ci-dessous sous forme schématique la détermination du solde précompte bilan au 3/29/2021 445670 (précompte bilan) Debit Credit 19,142.50 (TVA collectée sur situation) Solde créditeur 445670 au 3/29/2021 19,142.50 Le montant précompte porté sur G50 au 3/29/2021 Bilan de la tva à payer 19,142.50 44551 (Précompté bilan - 445670 (Précompté bilan / départ schématiqueprécompte bilan au 31/12/2021 Explication : : Cette différence entre les deux montants précomptes tva découle de la tva retenue de garantie qui n’est pas encore déclarée fiscalement et que nous allons retrouver lors de sa déclaration. Clic uploads/Finance/ cas-particulier.pdf