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Guide transfert technologie

Guide du Transfert de Technologie International C CIntroduction L ? innovation est aujourd ? hui reconnue comme un facteur essentiel de croissance des entreprises Sur la base de leurs connaissances et de celles de leurs partenaires technologiques et scienti ?ques ces entreprises génèrent des idées nouvelles des solutions techniques et commerciales originales ou encore des systèmes organisationnels inédits Il est tout aussi connu que la réplication d ? innovations de tiers sur des marchés plus lointains peu générer rapidement des pro ?ts sans supporter les frais nécessaires à leur création Pour les entreprises qui ont fait le pari de l ? innovation et de la propriété industrielle associée maximiser le retour sur investissement de leurs e ?orts en recherche et développement est une source de compétitivité Ainsi lorsque l ? exporta- tion est impossible l ? alternative consiste à transférer ses technologies pour accéder aux marchés jusqu ? alors inaccessibles Ce type de montage très mal connu d ? une manière générale par les PME et par conséquent peu pratiqué peut se révéler être un atout puissant pour le dirigeant Dans la droite ligne de la Stratégie Régionale pour l ? Innovation et pour développer les pratiques d ? innovation des entreprises régionales nous avons produit ce guide du transfert de technologie qui a pour objectif de leur faire conna? tre cet outil et d ? en faciliter l ? approche tout en limitant les risques Bon transfert Armand BLOTTIN Président de l ? Aritt Centre C Sommaire Liste des outils pratiques de ce guide Les stratégies de croissance de l ? entreprise L ? alternative à l ? exportation Dé ?nitions et avantages du transfert de technologie Les étapes d ? un transfert de technologie Etape - Dé ?nition de la stratégie Etape - Savoir transférer sa technologie Etape - Rémunération d ? un transfert de technologie Etape - Recherche de partenaires et premiers contacts Etape - Contrat et négociation Etape - Réalisation concrète du transfert de technologie Pour réviser Les auteurs CLES OUTILS PRATIQUES de ce guide Liste de questions pour la validation d ? un transfert Les outils de la propriété intellectuelle Liste de critères qualitatifs pour la négociation de la rémunération d ? une technologie Exemple d ? un accord de con ?dentialité Exemple d ? une o ?re de licence Courriers pour une recherche de partenaires Canevas d ? un contrat de licence C CLES STRATÉGIES de croissance de l ? entreprise Tout entrepreneur cherche à développer son entreprise ou au moins à conforter ses positions La croissance de l ? entreprise peut se faire ? soit en développant de nouveaux marchés ? soit en développant de nouvelles lignes de produits Dans les deux cas il est important d ? intégrer dans la ré exion stratégique les possibilités o ?ertes par les transferts de technologies Les schémas ci-dessous montrent en e ?et les choix qui s ? o ?rent à l ? entreprise dans son développement APPROCHE DE NOUVEAUX MARCHÉS Dans ce guide nous traiterons