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Acte et dec 1 APPEL D ? OFFRES OUVERT N COAY ACTE D ? ENGAGEMENT A ?? Partie réservée à l ? Administration Appel d ? o ?res ouvert sur o ?res des prix n COAY du à heures minutes Objet du marché TRAVAUX DE CONSTRUCTION D ? UN BARRAGE DE DÉVIATION À IYOUFAF

APPEL D ? OFFRES OUVERT N COAY ACTE D ? ENGAGEMENT A ?? Partie réservée à l ? Administration Appel d ? o ?res ouvert sur o ?res des prix n COAY du à heures minutes Objet du marché TRAVAUX DE CONSTRUCTION D ? UN BARRAGE DE DÉVIATION À IYOUFAF TSIWANT BAS COMMUNE OULED ALI YOUSSEF -PROVINCE DE BOULEMANE- Passé en application de l'alinéa paragraphe de l'article et paragraphe de l ? article et l'alinéa paragraphe de l'article du décret n - - du joumada er mars relatif aux marchés publics - Suit au paragraphe de l ? article du décret n - - relatif au contenu des dossiers des concurrentes B ?? Partie réservée au concurrent a- Pour les personnes physiques Je soussigné ? ? ? ? ? Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du domicile élu A ?lié à la CNSS sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrit au registre du commerce de ? sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? N de patente ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Identi ?ant ?scal ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N d ? immatriculation au registre national de l ? auto- entrepreneur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? b- Pour les personnes morales Je soussigné ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Au capital de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du siège social de la société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du domicile élu A ?liée à la CNSS sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrite au registre du commerce sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N de patente ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Identi ?ant ?scal ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?