Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Partie b fevrier 2020 Directives des Brevets d ? Invention OMPIC Partie B Partie B Directives relatives à la recherche Directives relatives à la recherche CDirectives des Brevets d ? Invention OMPIC Partie B - Sommaire Sommaire Chapitre I ?? Généralités R

Directives des Brevets d ? Invention OMPIC Partie B Partie B Directives relatives à la recherche Directives relatives à la recherche CDirectives des Brevets d ? Invention OMPIC Partie B - Sommaire Sommaire Chapitre I ?? Généralités Recherche et examen But de la recherche Bases de données de recherche Rapport de recherche avec opinion sur la brevetabilité Rapport de recherche dé ?nitif avec opinion sur la brevetabilité Chapitre II ?? Caractéristiques de la recherche Exhaustivité et e ?cacité de la recherche Contexte technique Recherche dans des domaines analogues Recherche sur Internet Base de la recherche Interprétation des revendications Revendications comportant des références explicites à la description ou aux dessins Revendications de large portée Revendications indépendantes et revendications dépendantes Recherche portant sur des revendications dépendantes Combinaison d'éléments dans une revendication Revendications de catégories di ?érentes Eléments ne faisant pas objet de la recherche Objets exclus de la recherche Absence d'unité Chapitre III ?? Préclassement et classement de demande de brevet Généralités Préclassement de la demande Classement de la demande CDirectives des Brevets d ? Invention OMPIC Partie B - Sommaire Classement lorsque l'objet de l'invention n'est pas clairement dé ?ni Chapitre IV ?? Etat de la technique au stade de la recherche Etat de la technique Demandes interférentes Documents intercalaires Documents publiés après la date de dépôt Divulgations non opposables Contenu des divulgations de l'état de la technique Divulgations sur Internet Chapitre V - Procédure et stratégie de la recherche Procédure préalable à la recherche Analyse de la demande Documents cités ou fournis par le demandeur Stratégie de la recherche Objet de la recherche Dé ?nir une stratégie de recherche Exécution de la recherche types de documents Reformulation de l'objet de la recherche Etat de la technique le plus proche et son incidence sur la recherche Fin de la recherche Procédure postérieure à la recherche Etablissement du rapport de recherche Documents découverts après la clôture de la recherche Erreur dans le rapport de recherche Chapitre VI ?? Unité d'invention Généralités Rapport de recherche préliminaire en cas de problème d ? unité CDirectives des Brevets d ? Invention OMPIC Partie B - Sommaire Examen et réexamen éventuel de l'exigence d'unité Chapitre VII ?? Objets exclus de la recherche Objets ne faisant pas l ? objet de la recherche Revendications contraires à l'article ou Chapitre VIII ?? Documentation de la recherche Organisation et composition de la documentation de recherche Bases de données brevet Bases de données non-brevet Demandes de brevet non publiées Chapitre IX ?? Rapport de recherche Généralités Forme et langue du rapport de recherche Compte rendu de la stratégie de recherche Documents relevés lors de la recherche Données bibliographiques Documents correspondants Langues des documents cités Catégories des documents cités Relation des documents avec les revendications Identi ?cation des passages pertinents dans des documents de l'état de la technique Authenti ?cation et dates Noti ?cation du rapport de recherche Chapitre X ?? Opinion sur la brevetabilité Généralités Base de l'opinion sur la brevetabilité CDirectives des Brevets d ? Invention OMPIC Partie B