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consolidation 2 Processus Le périmètre de consolidation BTS CG La notion de comptes consolidés dans un groupe I La notion de groupe Un groupe est un ensemble de sociétés liées économiquement et ?nancièrement Il est constitué d ? une société mère et d ? un

Processus Le périmètre de consolidation BTS CG La notion de comptes consolidés dans un groupe I La notion de groupe Un groupe est un ensemble de sociétés liées économiquement et ?nancièrement Il est constitué d ? une société mère et d ? un ensemble de sociétés appelées ?liales ? sur lesquelles la société mère détient des participations yitres représentant une part du capital des autres sociétés Le groupe n ? a pas de personnalité morale II La nécessité de présenter des comptes consolidés La consolidation est une technique qui permet de présenter les comptes d ? un groupe de sociétés comme s ? il s ? agissait d ? une seule entreprise Elle permet de donner une image globale des activités du groupe La société mère est la société consolidante Elle doit présenter une fois par an un bilan et un compte de résultat consolidés Les comptes sont consolidés en application des règles comptables dé ?nies dans le règlement Comité de règlement comptable III La nature des participations dans le groupe Une entreprise a une participation lorsqu ? elle possède une fraction du capital supérieure à dans une autre société On distingue plusieurs catégories de participations ? Participation directe Société Mère Filiale La société mère SM détient du capital de la ?liale F ? Participation indirecte Sté Mère ? Filiale Filiale La société mère SM détient par l ? intermédiaire de F du capital de F Page CProcessus Le périmètre de consolidation ? Participation Circulaire BTS CG Sté Mère Filiale Filiale La société mère SM détient indirectement de F par l ? intermédiaire de F Mais F détient du capital de la société mère Le périmètre de consolidation Le périmètre de consolidation comprend la société mère société consolidante et les ?liales sociétés consolidées Une société est retenue dans le périmètre en fonction du pourcentage de contrôle de la société mère sur cette société sachant que le pourcentage de contrôle doit être supérieur à I Le calcul du pourcentage de contrôle Le pourcentage de contrôle correspond aux droits de vote dont dispose la société mère lors de l ? assemblée générale de sa ?liale Il se calcule en faisant la somme ?? Du pourcentage de participation directe de la société mère vers la ?liale ?? Du pourcentage de participation indirecte à condition qu ? aucune participation intermédiaire ne soit inférieure à Exemple Sté Mère Contrôle de SM Direct Indirect Total Filiale Dans F Filiale Dans F Remarque Le de contrôle indirect peut se comptabiliser uniquement si la cha? ne n ? est pas rompue c ? est-à-dire ? à Page CProcessus Le périmètre de consolidation Exemple Sté Mère Contrôle de SM Direct Indirect Total Filiale Dans F BTS CG Filiale Dans F Remarque La cha? ne est rompue car la participation de SM dans F est inférieure à II La nature du contrôle Le de contrôle permet de déterminer le périmètre de consolidation et la nature du contrôle Nature du contrôle Contrôle exclusif de droit Contrôle exclusif de fait Contrôle exclusif