Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Cm complet corrige Droit Commercial I ?? CM Bibliographie - Cosian Viandier Droit des sociétés Litiec e édition - Pour travailler traité de droit des a ?aires sociétés commerciales Riepert et Robelot - Code de commerce ?? code des sociétés pas dalloz pas

Droit Commercial I ?? CM Bibliographie - Cosian Viandier Droit des sociétés Litiec e édition - Pour travailler traité de droit des a ?aires sociétés commerciales Riepert et Robelot - Code de commerce ?? code des sociétés pas dalloz pas forcément récent - Hypercours Droit Commun des sociétés Règles applicables à l ? ensemble des sociétés groupements créés en vue d ? exploiter une activité économique à la place du commerçant Deux grandes parties Droit commun des sociétés ensemble des règles applicables à toutes les sociétés quelle que soit leur forme Règles relatives à leur constitution leur fonctionnement pouvoirs des dirigeants relations dirigeants associés actionnaires Droit spécial des sociétés règles applicables à chaque type de société I La constitution des sociétés II Le fonctionnement des sociétés III La disparition des sociétés dissolution Introduction Notions historiques les sociétés existent depuis l ? Antiquité Ce sont les grecs qui développent l ? usage des sociétés et notamment dans le domaine maritime Loi qui date du ème siècle avant JC loi de Solon à propos des sociétés maritimes Sociétés identi ?ées comme instrument de commerce en Grèce mais ce sont les romains qui développent la réglementation sur les sociétés Après la chute de l ? empire romain le commerce tombe en désuétude et les sociétés aussi Les invasions barbares ont pour e ?et de contracter énormément le commerce et les sociétés disparaissent pendant siècles Réapparaissent avec le développement des grandes foires du Moyen Age Il faut attendre la période des grandes découvertes pour assister au boom des sociétés Compagnie des Indes Orientales Cependant le droit les ignore encore très largement Ce n ? est qu ? à partir de la révolution industrielle que le législateur prend conscience de la nécessité de réglementer ces sociétés investissements doivent être réglementés etc Loi de en France est la première grande loi du droit des sociétés Matière récente mais qui a un objet très ancien I Dé ?nition des sociétés A Éléments de dé ?nition CLa loi dé ?nit la société dans le code civil car les rédacteurs du c civ ont considéré que la société était un contrat art et suivants La société est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par contrat d ? a ?ecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le béné ?ce ou de pro ?ter de l ? économie qui pourra en résulter Par exception à l ? alinéa er la société peut aussi être créée par une seule personne suivant les exceptions légales Les associés s ? engagent à contribuer aux pertes Éléments caractéristiques de la société Pluralité d ? associés Mise en commun d ? apports Volonté de partager les résultats positifs ou négatifs La société est un des deux modes d ? exploitation d ? une entreprise aux côtés de l ? entreprise individuelle On peut distinguer l ? entreprise individuelle une personne seule à la tête d ? une entreprise qui exploite une activité économique ?? patrimoine pro confondu