Annexes 2 ACTE D ? ENGAGEMENT A ?? Partie réservé à l ? Administration APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DES PRIX N BR DU A PARTIR DE HEURES CONCERNANT Travaux d ? aménagement et de renforcement de la RP du PK au PK Province Al Haouz C T AIT HKIM et C T
ACTE D ? ENGAGEMENT A ?? Partie réservé à l ? Administration APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DES PRIX N BR DU A PARTIR DE HEURES CONCERNANT Travaux d ? aménagement et de renforcement de la RP du PK au PK Province Al Haouz C T AIT HKIM et C T ZERKTENE Passé en application de l ? alinéa du paragraphe de l ? article et paragraphe de l ? article et l'alinéa paragraphe de l'article du décret n - - du joumada I mars relatif aux marchés publics B ?? Partie réservé au concurrent a- Pour les personnes physiques Je soussigné ? ? ? ? ? Prénom nom et qualité Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte Adresse du domicile élu A ?lié à la CNSS sous le n ? ? ? ? inscrit au registre du commerce de ? ? ? ? ? ? Localité sous le n ? ? ? ? ? N de Taxe professionnelle ? ? ? ? ? ? ? ? IF N ? ? ? ? ? ? ? ICE N ? ? ? ? ? ? b- Pour les personnes morales Je soussigné Prénom nom et qualité au sein de l ? entreprise Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? Raison sociale et forme juridique de la société Au capital de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du siège social de la société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du domicile élu A ?liée à la CNSS sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? et inscrite au registre de commerce localité sous le n ? ? ? ? ? ? et N de Taxe professionnelle ? ? ? ? ? ? ? ? IF N ? ? ? ? ? ? ? ICE N ? ? ? ? ? ? et En vertu des pouvoirs qui me sont conférés Après avoir pris connaissance du dossier d ? appel d ? o ?res concernant les prestations précisées en objet de la partie A ci-dessus Après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les di ?cultés que comportent ces prestations - remets revêtu s de ma signature un bordereau de prix un détail estimatif et ou la décomposition du montant global établi s conformément aux modèles ?gurant au dossier d ? appel d ? o ?res - m ? engage à exécuter lesdites prestations conformément au cahier des prescriptions spéciales et moyennant les prix que j ? ai établis moi-même lesquels font ressortir Montant hors T V A en lettres
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- Publié le Jan 17, 2021
- Catégorie Business / Finance
- Langue French
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