Bulletin officiel fr 2015 1
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Année CSOMMAIRE I- DECRETS - Décrets présidentiels - ?? Décret présidentiel du Cha? bane correspondant au juin mettant ?n aux fonctions du directeur général du développement sportif au ministère de la jeunesse et des sports J O N du août ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? page - - Décret présidentiel du Cha? bane correspondant au juin mettant ?n à des fonctions au cabinet de l'ex-secrétaire d'Etat auprès du ministre de la jeunesse et des sports chargé de la jeunesse J O N du août ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? page - ?? Décret présidentiel du Cha? bane correspondant au juin mettant ?n aux fonctions du directeur de la jeunesse et des sports à la wilaya de Médéa J O N du août ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? page C - - Décret présidentiel du Cha? bane correspondant au mai mettant ?n aux fonctions du secrétaire général du ministère de la jeunesse et des sports J O N du août ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? page - Décrets exécutifs - - Décret exécutif n - du Rabie Ethani correspondant au février déterminant les dispositions applicables au club sportif professionnel et ?xant les statuts-types des sociétés sportives commerciales J O N du février ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? page - - Décret exécutif n - du Rabie Ethani correspondant au février ?xant les dispositions et le statut-type applicables au club sportif amateur J O N du février ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? page - - Décret exécutif n - du Rabie Ethani correspondant au février portant réaménagement du statut de l'o ?ce du complexe olympique J O N du février ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? page C - - Décret exécutif n - du Joumada Ethania correspondant au er avril modi ?ant et complétant le décret exécutif n - du Safar correspondant au janvier ?xant les modalités de fonctionnement du compte d'a ?ectation spéciale n - intitulé Fonds de soutien public de l ? Etat aux clubs professionnels de football ? J O
Documents similaires
-
27
-
0
-
0
Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise- Détails
- Publié le Mar 30, 2021
- Catégorie Sports
- Langue French
- Taille du fichier 330.2kB