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Maintenance des Groupes Électrogènes des aéroports Mohammed V Tit Mellil et Benslimane ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N Maintenance des Groupes Électrogènes des aéroports MOHAMMED V TIT MELLIL et BENSLIMANE DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Page sur CMaintenance des Groupes Électrogènes des aéroports Mohammed V Tit Mellil et Benslimane TABLE DES MATIERES PREAMBULE PARTIE I AVIS D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX PARTIE II REGLEMENT DE LA CONSULTATION CHAPITRE DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE OBJET DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE INFORMATION ET DEMANDE D ? ECLAIRCISSEMENT ARTICLE MODIFICATIONS AU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE LANGUE DE L ? OFFRE ARTICLE RETRAIT DES DOSSIERS D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE JUSTIFICATION DES CAPACITÉS ET DES QUALITÉS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION D'UNE OFFRE TECHNIQUE ARTICLE DEPOT ET RETRAIT DES ECHANTILLONS PROTOTYPES PROSPECTUS NOTICES OU AUTRES DOCUMENTS TECHNIQUES ARTICLE CONTENU DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ET DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION ARTICLE EXAMEN ET EVALUATION DES OFFRES ARTICLE MONNAIE DE L ? OFFRE ARTICLE RESULTATS DEFINITIFS ET JUSTIFICATION DES ELIMINATIONS DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE ANNULATION D'UN APPEL D'OFFRES ARTICLE NOTIFICATION CHAPITRE DISPOSITIONS PARTICULIERES PARTIE III CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES C P S CHAPITRE CLAUSES ADMINISTRATIVES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE MODE DE PASSATION DU MARCHE ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ARTICLE CONNAISSANCE DU DOSSIER ARTICLE NANTISSEMENT Page sur CMaintenance des Groupes Électrogènes des aéroports Mohammed V Tit Mellil et Benslimane ARTICLE ENTREE EN VIGUEUR ET APPROBATION ARTICLE DOMICILE DU TITULAIRE ARTICLE RESILIATION ARTICLE REGLEMENT DES CONTESTATIONS ARTICLE DOMMAGES ARTICLE CAS DE FORCE MAJEURE ARTICLE DROIT APPLICABLE ARTICLE ASSURANCES ET RESPONSABILITES ARTICLE DROITS DE TIMBRES ET D ? ENREGISTREMENT ARTICLE DROITS ET TAXES CHAPITRE CLAUSES TECHNIQUES ARTICLE SOUS -TRAITANCE ARTICLE CONTROLE ET VERIFICATION ARTICLE BREVETS ARTICLE NORMES ARTICLE GARANTIE PARTICULIERE ARTICLE AGREMENT DU PERSONNEL EMPLOYE SUR L ? AEROPORT ARTICLE SUJETIONS RESULTANT DE L ? EXECUTION SIMULTANEE DE TRAVAUX INTERESSANT LES DIFFERENTS CORPS D ? ETAT ET PRESTATAIRE VOISINS ARTICLE PENALITES ARTICLE CAUTIONNEMENT DEFINITIF ?? RETENUE DE GARANTIE ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE RECEPTION DES PRESTATIONS ARTICLE REVISION DES PRIX ARTICLE DEFINITION DES PRIX FOURNITURES PRESTATIONS DE SERVICE PARTIE IV BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF Page sur CMaintenance des Groupes Électrogènes des aéroports Mohammed V Tit Mellil et Benslimane PREAMBULE Au sens du présent règlement de consultation on entend par - Attributaire concurrent dont l'o ?re a été retenue avant la noti ?cation de l'approbation du marché - Autorité compétente l'ordonnateur ou la personne déléguée par lui pour approuver le marché ou toute autre personne habilitée à cet e ?et par un texte législatif ou réglementaire - Bordereau des