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exemple generique de procedure maitrise des documents et des enregistrements

PROCEDURE N Page Rév MA? TRISE DES DOCUMENTS ET DES ENREGISTREMENTS SOMMAIRE - OBJET DOMAINE D'APPLICATION - MODE OPERATOIRE - Documents concernés - Emission et diffusion des documents - Réception des documents externes - Emission des documents internes - Diffusion et archivage des documents - Changement modification des documents et des données - Modification des documents externes - Modification des documents internes ?? Enregistrements - Contenu des enregistrements - Conditions physiques d ? archivage Edition originale Rév Date Rédacteur Vérificateur Observations Noms et Visas Identification du Document PROCEDURE N Page Rév MA? TRISE DES DOCUMENTS ET DES ENREGISTREMENTS - OBJET ET DOMAINE D'APPLICATION Cette procédure définit les règles pour la ma? trise des documents et des enregistrements Les documents requis dans le système de management de la qualité sont ma? trisés dans les conditions définies dans les ? suivants Ils complètent les documents fournis contractuellement par le client et les normes applicables - MODE OPERATOIRE Les responsabilités sont définies dans chaque ? ci-dessous et dans les instructions citées - Documents concernés Les documents ont différents buts - définition générale de notre système de management de la qualité MQ procédures fiches de consignes et imprimés - gestion des commandes commande du client et avenants éventuels dossier technique client cahier des charges sous-commande d'approvisionnement factures - historique des prestations documents renseignés bon de travail fiches de non-conformité rapports et procès-verbaux - historique de l'organisation de la qualité formation des intervenants sélection des fournisseurs et sous-traitants justification des étalonnages audits internes et externes suivi des actions correctives et préventives suivi de la satisfaction clientèle documents de gestion statistique - documentation générale de la société normes et documents découlant de la législation ou de la réglementation dossiers machines et matériel informatique courriers divers ? - Emission et diffusion des documents - Réception des documents externes Les documents externes sont datés dès leur arrivée et remis dans les plus brefs délais aux destinataires ?? Emission des documents internes Les documents émis sont établis et vérifiés en suivant les instructions procédures ou fiches de consignes spécifiques au type de document concerné La fiche de consigne définit la numérotation des documents du système de management de la qualité Identification du Document PROCEDURE N Page Rév MA? TRISE DES DOCUMENTS ET DES ENREGISTREMENTS - Diffusion et archivage des documents Les documents sont gérés et diffusés en suivant les instructions procédures ou fiches de consignes spécifiques aux types de documents concernés Les documents du SMQ sont disponibles sur le réseau informatique l ? ensemble du personnel peut les consulter auprès du RQ Ceux nécessaires à l ? activité sont disponibles aux endroits appropriés La fiche de consigne définit les conditions d'archivage des documents généraux normatifs et réglementaires ?? Changement modification des documents et des données Toute modification d'un des documents ci-dessus doit être portée sur tous les exemplaires en circulation ou en réserve - Modification des documents externes Tout document en provenance de l'extérieur et se rapportant à un dossier en cours est automatiquement vérifié et comparé au document