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ROYAUME DU MAROC MAITRE D ? O UVRAGE MAITRE D ? O UVRAGE DELEGUE AGENCE NATIONALE DE LA CONSERVATION F ONCIERE DU CADASTRE ET DE LA CARTOGRAPHIE MINISTÈRE DE L ? ÉQUIP EMENT DU TRANSPORT DE LA LOG ISTIQUE ET DE L ? EAU Appel d ? Offre Ouvert n ANCFCC ANEP CONSTRUCTION DU NOUV EAU SIEGE DE L ? AGENC E NATIONALE DE LA CONSERVATION F ONCIÈRE DU CADASTRE ET DE LA CARTOGRAPHIE A RABAT LOT N MOBILIER DE BUREAU REGLEMENT DE CONSULTATION SOMMAIRE ARTICLE OBJET DU RÈGLEMENT D E CONSULTATION ARTICLE REPARTITION EN LOTS AR TICLE REPARTITION ET MODE D ? ATTRIBUTION DES LO TS ARTICLE RENSEIGNEMENTS GÉNÉR AUX ET CONNAISSANCE DES LIEUX ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE - MAITRE D ? OUVRAGE DELE GUE ARTICLE COMPOSITION DU DOSSI ER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE MODIFICATION DANS LE DOSSIER D ? APPEL D ? O FFRES ARTICLE LISTE DES PIÈCES A F OURNIR PAR LES CONCU RRENTS ET CONTENU DE S DOSSIERSDES CONCURRENTS ARTICLE DÉPÔT DES ECHANTILLI ONS ET DE LA DOCUMEN TATION TECHNIQUE ARTICLE CONTENU DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE PRÉSENTATION DES DOS SIERS DES CONCURRENT S ARTICLE RETRAIT DES DOSSIERS D ? APPELS D ? OFFRES ARTICLE INFORMATION DES CONC URRENTS ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE DÉPÔT DES PLIS DES C ONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS ARTICLE DÉLAI DE VALIDITÉ DE S OFFRES ARTICLE PRÉFÉRENCE EN FAVEUR DE L ? ENTREPRISE NAT IONALE ARTICLE PROCÉDURES ET CRITÈR ES D'ÉVALUATION ARTICLE PROCÈS VERBAL ET RÉS ULTATDÉFINITIF DE L ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE LANGUE DE PRÉSENTAT ION DES DOSSIERS ARTICLE MONNAIE CONVERTIBLE DANS LAQUELLE LE PRI X DES OFFRES DOIT ÊT RE EXPRIMÉ ANNEXE I MODELE D'AC TE D'ENGAGEMENT ANNEXE II MODELE DÉC LARATION SUR L ? HONNE UR ARTICLE OBJET DU RÈGLEME NT DE CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l ? appel d ? offres ouvert sur offre s de prix n ANCFCC ANEP ayant pour objet la Construction du Nouveau Siège de l ? Agence Nationale de la Conservation Foncière du Cadastre et de la Cartographie à Rabat LOT N MOBILIER DE BUREAU Le présent règlement de consultation est établi en vertu des dispositions de l ? article du Règlement du fixant les conditions et formes de passation des marchés de l ? Agence Nationale de la Conservation Foncière du Cadastre et de la Cartographie tel qu ? amendé ci-après désigné par le Règlement de l ? ANCFCC ? Les prescriptions du présent règlement ne peuvent ni déroger ni modifier les conditions et les formes prévues par le règlement précité Toute disposition contraire audit règlement est nulle et non avenue Seules sont valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux dispositions de l ? article et des autres articles du Règlement de l ? ANCFCC ARTICLE REPARTITION EN LO TS Conformément aux dispositions de l ? article du Règlement du fixant les conditions et formes de passation des marchés de l ? Agence Nationale de la Conservation Foncière du