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ri ensm valide au ca du 24 juin 2020

P a g e REGLEMENT INTERIEUR ENSM Règlement intérieur Sous réserve de validation du Comité Technique Consulté à nouveau par voie électronique le juin Approuvé par le Conseil d ? administration le Document présenté au C H S C T le avril au Comité technique les et juin P a g e REGLEMENT INTERIEUR ENSM Table des matières TITRE PRELIMINAIRE PRESENTATION DU REGLEMENT INTERIEUR C AMP D ? APPL CAT ON DU REGLEMENT NTER EUR TITRE ORGANISATION DE L ? ENSM CHAPITRE PRESENTATION GENERALE DE L ? ENSM MISSIONS STATUT JURIDIQUE ORGAN SAT ON OPERAT ONNELLE DE L ? ECOLE CHAPITRE PILOTAGE DE L ? ENSM TUTELLE CONSE L D ? ADM N STRAT ON CONSEIL DES ETUDES COMMISSION DE LA RECHERCHE ex conseil scientifique CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DISPOSITIONS COMMUNES COMITE DE PROJET COMITE DE DEVELOPPEMENT LOCAL CHAPITRE INSTANCES DE DIALOGUE SOCIAL COM ITE TECHNIQUE CT COM TE D ? YG ENE DE SECUR TE ET DES COND T ONS DE TRAVA L C SCT COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE CCP TITRE REGLES DE VIE A L ? ENSM CHAPITRE COMPORTEMENT GENERAL CHAPITRE RESPECT DES REGLES D ? HYGIENE ET DE SECURITE CONSOMMAT ON DE TABAC D ? ALCOOL ET DE SUBSTANCES LL C TES EVACUATION ?? ACCIDENT REGISTRES RELATIFS A LA SECURITE EQUIPEMENT DE PROTECTION NTERD CT ON DE HEUX D ? ARGENT MA NT EN DE L ? ORDRE SUR LES S TES TRAITEMENT DES DECHETS ET DEVELOPPEMENT DURABLE PRESENCE D ? AN MAUX CHAPITRE REGLES DE CIRCULATION SUR LES SITES SURETE COND T ONS D ? ACCES AUX S TES ET AUX LOCAUX CIRCULATION ET STATIONNEMENT NTERD CT ON DE PORT D ? ARMES OU D ? OBHETS DANGEREUX CHAPITRE PROPRIETE INTELLECTUELLE - DROIT A L ? IMAGE PROTECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE DU LOGO DE LA CHARTE GRAPHIQUE RESPECT DE LA V E PR VEE ET DU DRO T A L ? MAGE TITRE LE PERSONNEL LES ELEVES ET LE S USAGERS CHAPITRE DISPOSITIONS RELATIVES A TOUT LE PERSONNEL AUX ELEVES ET AUX USAGERS ACCES ET UT L SAT ON DES SYSTEMES D ? NFORMAT ON CENTRE DE DOCUMENTATION C ARTE DES ASSOC AT ONS DE L ? ENSM POUR L ? ORGAN SA T ON D ? EVENEMENTS FEST FS ET D ? NTEGRAT ON P a g e REGLEMENT INTERIEUR ENSM MISSIONS ET DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS STRUCTURES EXTERNES HEBERGEES CHAPITRE DISPOSITIONS RELATIVES A TOUT LE PERSONNEL ENSM LIBERTE SYNDICALE RESPONSABILITE ET OBLIGATIONS DES AGENTS DISCIPLINE SANTE AU TRAVAIL TEMPS DE TRAVAIL HORAIRES DE TRAVAIL CONGES ET JOURS DE RTT RETARDS E T ABSENCES TELETRAVAIL COMMUNICATION EXTERNE CHAPITRE DISPOSITION RELATIVES AUX ELEVES ET AUX ENSEIGNANTS CALENDRIER SCOLAIRE CHAPITRE DISPOSITIONS RELATIVES AUX ELEVES DROITS DE SCOLARITE COMMISSION LOCALE DE LA VIE SCOLAIRE SANCTIONS ANNEXES ANNEXE DECRET ANNEXE ARRETE ELECTIONS ANNEXE CONSEIL DES ETUDES ANNEXE COMMISSION SCIENTIFIQUE ANNEXE CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT ANNEXE COMITE DE PROJET ANNEXE CHARTE D ? UTILISATION DE LA VIDEOSURVEILLANCE ANNEXE CHARTE D ? UTILISATION DES SYSTEMES D ? INFORMATIONS ET DE COMMUNICATION ANNEXE CHARTE DE FONCTIONNEMENT