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e4 metro i3c sujet 2 BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E Gestion des obligations comptables fiscales et sociales SESSION Durée de l'épreuve heures Coefficient Documents autorisés Liste des comptes du plan comptable général à l'exclusio

BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E Gestion des obligations comptables fiscales et sociales SESSION Durée de l'épreuve heures Coefficient Documents autorisés Liste des comptes du plan comptable général à l'exclusion de toute autre information Matériel autorisé Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome sans imprimante et sans aucun moyen de transmission à l ? exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire Circulaire n - du novembre BOEN n Document remis au candidat Le sujet comporte pages numérotées de sur à sur Il vous est demandé de vérifier que le sujet est complet dès sa mise à votre disposition Le sujet se présente sous la forme de dossiers indépendants Page de garde p Présentation de l ? entreprise p Organisation comptable p et DOSSIER Opérations courantes et suivi des créances points p DOSSIER Gestion des immobilisations points p DOSSIER Opérations relatives à la gestion du personnel points p DOSSIER Travaux fiscaux points p Le sujet comporte les annexes suivantes DOSSIER Opérations courantes et suivi des créances Annexe Extrait des conditions générales de règlement et du livre des procédures ? ? p Annexe Documents commerciaux envoyés aux clients p Annexe Extrait du récapitulatif de factures du ème trimestre ? p Annexe Instructions de Mme Jantot p DOSSIER Gestion des immobilisations Annexe Facture du Garage de Provence ? ? p Annexe Extrait du contrat de crédit-bail ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Annexe Factures relatives au logiciel ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Annexe Informations comptables et fiscales relatives au logiciel ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p DOSSIER Opérations relatives à la gestion du personnel Annexe Livre de paie de novembre ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Annexe Documentation sociale ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Annexe Calendrier de décembre p DOSSIER Travaux fiscaux Anne xe Données comptables de l ? exercice ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Annexe Renseignements divers ? p Annexe Extrait de la déclaration annuelle CA relative à l ? exercice p Annexe Informations relatives au foyer fiscal Martinot ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Annexe Données fiscales relatives à la déclaration des revenus p Annexes à rendre avec la copie - Annexe A Bordereau d ? enregistrement comptable dossier p - Annexe B Facture d ? avoir à compléter ? ? ? ? p - Annexe C Bordereau d ? enregistrement comptable dossier p - Annexe D Bordereau d ? enregistrement comptable dossier p - Annexe