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RAPPORT Direction générale de la Prévention des Risques Service des Risques naturels et de l ? Hydraulique Pôle national de la sécurité des ouvrages hydrauliques Janvier Arrêté du juin modifié parl ? arrêté du septembre définissant le plan de l'étude de dangers des barrages et en précisant le contenu Note d ? interprétation de l ? Annexe Historique des versions du document Version Date Commentaire Création Corrections suite aux relectures internes Affaire suivie par Guirec PREVOT - DGPR SRNH SDCAP PoNSOH Tél Courriel guirec prevot developpement-durable gouv fr Rédacteurs Guirec PREVOT - DGPR SRNH SdCAP PoNSOH Relecteurs Thomas CARLIOZ ?? DGPR SRNH SdCAP PoNSOH Gilles RAT - DGPR SRNH SdCAP Lionel BERTHET - DGPR SRNH SdCAP Référence s intranet http SOMMAIRE - PRÉAMBULE - ANNEXE DE L ? ARRÊTÉ DU JUIN DÉFINISSAN T LE PLAN DE L'ÉTUDE DE DANGERS DES BARRAGES ET EN PRÉCISANT LE CONTENU Résumé Non-Technique Renseignements administratifs Objet de l ? étude Analyse fonctionnelle de l ? ouvrage et de son env ironnement Description de l ? ouvrage et analyse fonctionnelle interne Description de l ? environnement de l ? ouvrage et analyse fonctionnelle externe Politique de prévention des accidents majeurs P PAM et système de gestion de la sécurité SGS Examen exhaustif de l'état et bilan de conceptio n de comportement et d'état des ouvrages Examen exhaustif du barrage Bilan de conception de comportement et d ? ét at des ouvrages Caractérisation des aléas naturels Étude accidentologique et retour d ? expérience Identification et caractérisation des risques en termes de probabilité d ? occurrence d ? intensité et de cinétique des effets et de gravité des conséquen ces Étude de réduction des risques Cartographie - Préambule Cette note apporte des précisions sur les modalités d ? application de l ? arrêté du juin définissant le plan de l ? étude de dangers EDD des barrages et en précisant le contenu modifié par l ? arrêté du septembre Elle ne reprend pas l ? ensemble des éléments des arrêtés mai s uniquement les points sur lesquels il a été jugé utile d ? appo rter des précisions ceci afin de faciliter la mise en ?uvre de la réglementation par les responsables de ba rrages et les bureaux d ? études qui les accompagnent Une EDD ne se construit pas linéairement selon le plan défini Un paragraphe peut faire appel aux résultats d ? autres paragraphes Les principales interact ions entre paragraphes sont précisées dans cette note L ? EDD est produite par le responsable du barrage en ayant re cours à un organisme agréé Les analyses faites dans l ? EDD sont co-construites avec l ? ense mble des acteurs du barrage le responsable d ? ouvrage les différentes équipes d ? exploit ation ? et l ? organisme agréé afin d ? avoir une vision élargie des risques Conformément à l ? article R - du Code de l ? Environneme nt l ? étude de dangers traitera des risques en exploitation courante comme en situation