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Ao56 ROYAUME DU MAROC AGENCE NATIONALE DE PROMOTION DE L ?EMPLOI ET DES COMPETENCES DOSSIER D ?APPEL D ?OFFRES OUVERT N Relatif à la conception la Fourniture et l ?Installation d ?en seignes signalétiques pour intérieur et extérieur Passé conformément au

ROYAUME DU MAROC AGENCE NATIONALE DE PROMOTION DE L ?EMPLOI ET DES COMPETENCES DOSSIER D ?APPEL D ?OFFRES OUVERT N Relatif à la conception la Fourniture et l ?Installation d ?en seignes signalétiques pour intérieur et extérieur Passé conformément au paragraphe alinéa de l ?ar ticle et à l ?alinéa paragraphe de l ?article du décret N - - du Moharrem Février fi xant les formes et conditions de passation des marchés de l ?Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle Date d ?ouverture des plis à h Imputation Budgétaire EXERCICE S O M M A I R E I- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ARTICLE Objet de l'appel d'offres ARTICLE Désignation des parties prenantes à l ?a ppel d ?offres ARTICLE Documents de l ?appel d ?offres ARTICLE Eclaircissements ou renseignements appo rtés aux documents d ?appel d ?offres ARTICLE Langue de l ?offre ARTICLE Monnaie de l ?offre ARTICLE Conditions requises des concurrents ARTICLE Documents constitutifs de l ?offre ARTICLE Dépôt des échantillons ARTICLE Cautionnement Provisoire ARTICLE Délai de validité des offres ARTICLE Offres hors délai ARTICLE Modifications et retrait des offres ARTICLE Ouverture des plis par l ?ANAPEC ARTICLE Jugement des offres ARTICLE Signature du marché ANNEXE A Modèle d ?acte d ?engagement ANNEXE B Modèle de déclaration sur l ?honneur II CAHIER DE PRESCRIPTION SPECIALES PROJET DE MARCHE ARTICLE Objet du marché ARTICLE Pièces constitutives du marché ARTICLE Contenu et révision des prix ARTICLE Modalités de paiement ARTICLE Livraison réception ARTICLE Modalité et délai d ?exécution ARTICLE Validité du marché ARTICLE Sous traitence ARTICLE Pénalité de retard ARTICLE Délai de garantie ARTICLE Retenu de garantie ARTICLE Impôts droits et taxes ARTICLE Frais de timbre et d ?enregistrement ARTICLE Clauses de nantissement ARTICLE Résiliation du contrat ARTICLE Contestations litiges ARTICLE Référence au textes généraux ARTICLE Cautionnement définitif ARTICLE Augmentation ou diminution de la masse d es quantités ARTICLE Défectuosité rejet ARTICLE Référence aux textes généraux ARTICLE Lieu de livraison ARTICLE Montant du marché - BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF III CAHIER DE PRESCRIPTION TECHNIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION ARTICLE OBJET DE L ?APPEL D ?OFFRES Le présent appel d ?offres ouvert n est l ancé conformément au paragraphe alinéa de l ?article et au paragraphe alinéa de l ? article du décret N - - du Moharrem Février fixant les formes et conditions de passation des marchés de l ?Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle Il a pour objet la conception la Fourniture et l ?Installation d ?en seignes signalétiques pour intérieur et extérieur ARTICLE DESIGNATION DES PARTIES PRENANTES A L ?A PPEL D ?OFFRES Dans tout ce qui suit Les termes Agence ? et ANAPEC désignent l ?AGENC E NATIONALE DE PROMOTION DE L ?EMPLOI ET DES COMPETENCES Les termes candidat ? et soumissionnaire ? désigne nt la société répondant à l ?appel d ?offres Le terme contractant ? désigne l ?adjudicataire du marché ARTICLE DOCUMENTS DE L ?APPEL D ?OFFRES Les documents