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Audit et ifrs sur les immobilisations incorporelles

Normes comptables internationales IAS IFRS Supports opérationnels QUESTIONNAIRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES NATIONALE DES EDITION COMPAGNIE COMMISSAIRES AUX COMPTES C Immobilisations incorporelles Mode d ? emploi du questionnaire Ce questionnaire comporte plusieurs niveaux de texte dans le but de permettre une utilisation adaptée aux besoins de chaque lecteur ? Figure en grisé en page de droite le texte des normes a ?n de permettre à chacun de se référer aux dé ?nitions et exigences exactes des normes IFRS La référence au paragraphe cité ?gure dans la e colonne Ces textes n ? appellent aucune réponse dans le questionnaire Ils ont comme objectif de fournir des bases solides et argumentées au lecteur a ?n de lui permettre de se repérer le plus aisément possible au sein du corps de normes IFRS publié au mars ? Ces textes grisés sont suivis de questions en caractère italique auxquelles il est possible de répondre par Oui Non N A et de formuler un commentaire dans la dernière colonne ? Les textes en caractère normal sur fond blanc en page de droite correspondent à des informations à obtenir des descriptions à e ?ectuer et des tableaux à compléter La liste récapitulative de ces demandes ?gure également en ?n de questionnaire avec une référence au paragraphe du questionnaire o? ?gure cette demande d ? informations et ce dans un souci de permettre une utilisation e ?cace de cet outil et de permettre de réunir rapidement les informations nécessaires pour compléter le questionnaire ? En page de gauche ont été ajoutés des commentaires des exemples d ? application et toute autre information pour éclairer le lecteur dans la lecture du questionnaire Ces éléments qui portent la référence du paragraphe du questionnaire auquel ils se rapportent ont notamment été complétés gr? ce aux commentaires formulés lors de l ? utilisation de ce questionnaire au cours de l ? étude menée auprès des entreprises ayant accepté de participer au groupe de travail technique IAS et comptes individuels ? Ils ont un objectif pédagogique et ont vocation à rendre ce questionnaire le plus pratique possible ? ?? CSOEC ?? CNCC ?? Tous droits réservés CImmobilisations incorporelles Sommaire du questionnaire Immobilisations incorporelles ? DÉFINITIONS CHAMP D ? APPLICATION COMPTABILISATION INITIALE Principe général Immobilisations actifs incorporelles générées en interne Acquisition dans le cadre d ? un regroupement d ? entreprises ÉVALUATION INITIALE Acquisition séparée Acquisition gr? ce à une subvention publique Acquisition dans le cadre d ? un échange Immobilisations actifs incorporelles générées en interne Acquisition dans le cadre d ? un regroupement d ? entreprises Traitement comptable des dépenses ultérieures ÉVALUATION POSTÉRIEURE À LA COMPTABILISATION INITIALE Réévaluation ou non réévaluation Durée d ? utilité Amortissement Principe général Base amortissable Réexamen de la durée d ? utilité et ou mode d ? amortissement Pour les immobilisations incorporelles amorties Pour les immobilisations incorporelles non amorties Perte de valeur Règle générale Règle spéci ?que à certaines immobilisations incorporelles Mise en ?uvre du test de dépréciation PREMIÈRE ADOPTION DES IFRS INFORMATIONS À OBTENIR LISTE DES DOCUMENTS À