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Augmentation de capital par apports nouveaux 1

Augmentation de capital par apports nouveaux Augmenter le capital en contrepartie d'apports nouveaux en numéraire ou en nature c'est mettre des moyens supplémentaires à la disposition de la société La traduction comptable de ces opérations est relativement simple ?nalement on débitera des comptes d'actif moyens apportés par le crédit des comptes de capitaux propres Le traitement ?nancier de la rémunération des apports peut se faire selon deux modalités possibles soit augmenter la valeur nominale des titres existants les apports sont alors l'apanage des anciens associés situation fréquente dans les sociétés de personnes dans lesquelles les titres ne sont pas négociables Par contre cette situation est rare dans les sociétés de capitaux car l'unanimité des associés est requise pour modi ?er la valeur nominale des titres soit mettre de nouveaux titres en circulation cela permet l'entrée éventuelle de nouveaux associés notamment dans les sociétés de capitaux ce qui entra? ne des di ?cultés quant à la protection des intérêts des anciens associés C'est cette dernière modalité fréquemment mise en ?uvre que nous envisagerons ici dans le cadre des sociétés par actions Schéma comptable Abréviations PE Prix d'Emission VN Valeur Nominale Pr Prime d'émission V AP Valeur réelle du titre après augmentation du capital DS Droit de Souscription attaché à toute action ancienne sa vente éventuelle permet à un ancien actionnaire de compenser la perte de valeur de son titre N AV Nombre d'Actions avant augmentation N AN Nombre d'Actions Nouvelles Constatation de l'augmentation de capital et de la souscription des actions N comptes - - - ? ? - - Actionnaires d'apport en société Capital social Prime d'émission Débit Comptes PE - Crédit VN Pr C Réalisation des apports N comptes - Classes - - - Débit Comptes correspondants actifs apportés aux PE - Actionnaires d'apport en société Comptes - PE Crédit Exemple Composition du capital avant augmentation en numéraire actions de DH Valeur réelle DH Emission de actions de même valeur nominale à un prix d'émission de DH Calcul de la prime d'émission et du droit préférentiel de souscription VN DH V AV DH PE DH Prime d'émission - DH Droit préférentiel de souscription Calcul de V AP Composition du capital Actions anciennes Actions nouvelles Après augmentation -Nombre de titres Valeur réelle unitaire Valeur réelle globale Calculé ainsi DS V AV - V AP - DH Position d'un actionnaire ancien qui ne souhaite pas participer à l'augmentation de capital La valeur de chacune de ses actions s'amoindrit de - DH perte compensée par la vente du DS lié à chaque action Position d'un non - actionnaire qui souhaite y participer N AV N AN Pour acquérir une action nouvelle il paie - le prix d'émission DH - les droits de souscription nécessaires x DH Il débourse DH au total pour recevoir un titre d'une valeur équivalente CRemarque importante La prime d'émission Pr est versée à la société émettrice des titres Le droit de souscription DS est versé aux anciens actionnaires qui ne souhaitent pas participer à l'opération Leur objectif est