Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Cm du 26 03 2021 1 CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI MARS ?? H Ordre du jour Approbation de la séance précédente Ordre du Jour rapports joints I ?? FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE - Examen des Comptes Administratifs ?? Budget Principal et Budget Annexe de la

CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI MARS ?? H Ordre du jour Approbation de la séance précédente Ordre du Jour rapports joints I ?? FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE - Examen des Comptes Administratifs ?? Budget Principal et Budget Annexe de la ZAC du Camp de Royallieu - Approbation des comptes de gestion du Tréso rier Municipal de l ? exercice ?? Budget Principal et Budget annexe de la ZAC du Camp de Royallieu - Affectation des résultats du Budget Principal et du Budget Annexe de la ZAC du Camp de Royallieu - Ado ption des budgets primitifs - Budget Principal et Budget Annexe de la ZAC du Camp de Royallieu - Admission en non -valeur de créances éteintes - Admission en non -valeur de créances irrécouvrables - Bilan des acquisitions et cessions immobilières de l ? année - Vote des taux d ? imposition - Tarif de la prestation plaque ? des cavurnes ?? Location de matériel son vidéo et lumières ?? Tarifs ?? Tarifs des locat ion s des salles municipales - Capture identification et stérilisation des chats errants sur le territoire de la ville de Compiègne ?? Convention de subvention avec la Société Protectrice des Animaux - Réaménageme nt de la Place Saint Antoine ?? Demande de subvention II ?? PERSONNEL - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade III ?? AFFAIRES IMMOBILIERES - Convention de servitudes avec la société ENEDIS ?? Parcelle AS n - Sente allée de la Tilloye - Déclassement et cession de la parcelle BA n d ? une superficie de m ? à M et Mme COLLARD - Cession d ? un terrain sis Square du ème Spahis - Ce ssion d ? un bien sis bis Cours Guynemer IV ?? TRAVAUX BATIMENTS COMMUNAUX ET TRANSPORTS - Réforme de véhicules - Lancement d ? une consultation pour l ? aménagement d ? aires de jeux dans divers quartiers et écoles - Lancement d ? une consultation pour les t ravaux d ? isolation thermique dans l es écoles et l ? Hôtel de Ville - Remplacement des menuiseries - Lancement d ? une consultation pour la réalisation des travaux de rénovation dans la salle du Conseil Municipal à l ? Hôtel de Ville V ?? VOIRIE ET AMENAGEMENT URBAIN - Proposition de modification du calcul des droits de voirie applicables aux terrasses ouvertes et fermées y compris les panneaux dans leur emprise - Lancement d ? une consultation pour la réalisation d ? un diagnostic de l ? état des voiries du domaine public communal - Dénomination de voie impasse des Vestales ? dans le quartier de la ZAC des Sablons - Lancement d ? une consultation pour des travaux de création d ? un carrefour à feux tricolores ?? Intersection rue de Senlis rue du Vivier Corax - Lancement d ? une consultation pour les travaux de requalification de voirie dans la rue de la Glacière ?? ème tranche - Lan cement d ? une consultation pour d es travaux de mise