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Bo esr 38 20 10 11 197483 Bulletin o ?ciel n du octobre Sommaire Enseignement supérieur et recherche Institut interne à une université Suppression d ? un institut à l ? université de Caen arrêté du - - NOR ESRS A DCG et DSCG Liste des titres et diplômes f

Bulletin o ?ciel n du octobre Sommaire Enseignement supérieur et recherche Institut interne à une université Suppression d ? un institut à l ? université de Caen arrêté du - - NOR ESRS A DCG et DSCG Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d ? épreuves arrêté du - - NOR ESRS A Personnels Partenariat Convention relative à la participation de fonctionnaires et agents relevant du ministère chargé de l ? éducation nationale au fonctionnement du groupe Mutuelle générale de l ? éducation nationale convention du - - NOR MENH X Mouvement du personnel Conseils comités et commissions Composition des commissions chargées d ? examiner les candidatures aux emplois d ? inspecteur général de seconde classe à pourvoir IGAENR modi ?cation arrêté du - - - J O du - - NOR MENI A Jurys de concours Nomination des présidents de jurys de divers concours de recrutement de personnels des bibliothèques au titre de l ? année arrêté du - - NOR ESRH A Liste d'aptitude Inscription sur la liste d ? aptitude aux fonctions d ? agent comptable d ? établissement public à caractère scienti ?que culturel et professionnel arrêté du - - NOR ESRH A Nomination Inspection générale de l ? administration de l ? éducation nationale et de la recherche décret du - - - J O du - - NOR MENI D ? Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche www enseignementsup-recherche gouv fr CBulletin o ?ciel n du octobre Nomination Secrétaire général de l ? académie de Clermont-Ferrand arrêté du - - NOR MENH A Nomination Délégué régional à la recherche et à la technologie arrêté du - - NOR ESRR A Informations générales Vacance de fonctions Directeur de l ? École nationale supérieure de chimie de Montpellier avis du - - NOR ESRS V Vacance de fonctions Directeur de l ? École d ? ingénieurs de l ? université de Caen ESIX Normandie avis du - - NOR ESRS V ? Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche www enseignementsup-recherche gouv fr CBulletin o ?ciel n du octobre Enseignement supérieur et recherche Institut interne à une université Suppression d ? un institut à l ? université de Caen NOR ESRS A arrêté du - - ESR - DGESIP B Vu décret n - du - - modi ?é avis du comité technique paritaire du - - délibération du conseil d ? administration de l ? université de Caen du - - avis du Cneser du - - Article - Est supprimée à l'article du décret du novembre susvisé la mention suivante Caen ? Article - La rectrice de l'académie de Caen et la présidente de l'université de Caen sont chargées chacune en ce qui la concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin o ?ciel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche Fait le septembre Pour le ministre de l ? enseignement supérieur et de la recherche et par délégation Le directeur général