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Btci 02082012112109 conditions de banque

BANQUE TOGOLAISE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE Société anonyme au capital de de francs CFA Siège social boulevard du janvier LOME-TOGO R C N A ?? TARIFS DES PRODUITS ET SERVICES OFFERTS A LA CLIENTELE DES PARTICULIERS I - CONDITIONS GENERALES DU COMPTE Conditions d ? ouverture de compte Ouverture de compte avec remise de la convention de compte Compte chèques Compte épargne simple Dépôt à terme montant suivant contrat entre les parties Compte épargne logement Plan épargne logement Compte sur livret délivrance du livret d ? épargne Compte joint Compte chèques Compte d ? épargne Compte indivis Compte chèques Compte d ? épargne Autres types de comptes - Compte Epargne Jeune ? ge max ans Dépôts initiaux pour les ouvertures de compte Assurance décès accidentel associé au compte chèque Conditions de Clôture de compte Compte chèques Compte d'épargne simple Dépôt à terme Compte épargne logement Plan épargne logement Compte sur livret Compte- joint Compte chèques Compte d ? épargne Compte indivis Compte chèques Compte d ? épargne Lettre de clôture juridique Attestation de clôture de compte Autres types de clôture de comptes succession BTCI GRATUIT GRATUIT ?? N A N A N A GRATUIT GRATUIT N A N A N A GRATUIT GRATUIT N A GRATUIT GRATUIT GRATUIT GRATUIT N A N A GRATUIT GRATUIT N A N A N A GRATUIT GRATUIT GRATUIT C II ?? SERVICES RATTACHES AU FONCTIONNEMENT DU COMPTE Gestion de comptes Conditions débitrices et frais Meilleur taux débiteur appliqué à la clientèle TBB max Frais de tenue de compte sur livret d ? épargne GRATUIT Commission de plus fort découvert TBB max Commission de mouvement au débit du compte Commission de dépassement sur compte autorisé min Commission de dépassement sur compte non autorisé min Frais de tenue de compte tarif mensuel Arrêté de compte GRATUIT Relevé d'Identité Bancaire RIB GRATUIT Autres types de conditions débitrices N A Assurance prévoyance obsèques en fonction de la formule choisie de l'? ge de l'assuré du montant des capitaux et du mode de paiement N A Assurance automobile N A Relevés de compte Mensuel GRATUIT A la demande mois en cours Autre période tarif par mois - Moins de ans - Plus de ans Relevé récapitulatif des frais annuels Autre type de relevé de comptes - Relevé de compte signé - Position de compte Attestations bancaires page page N A Attestation de solde Attestation de non engagement Autres types d ? attestations bancaires - Attestation de domiciliation bancaire - Attestation d ? engagement - Attestation pour caution bancaire - Attestation d ? intérêts Frais de timbre pour versement d'espèces en compte Frais pour procuration GRATUIT Conditions créditrices Plan d ? épargne et autres produits d ? épargne contractuelle Autres dépôts et produits d ? épargne - Compte Epargne Potentiel Intérêts créditeurs pour les plans d ? épargne et autres produits d ? épargne contractuelle Intérêts créditeurs pour les comptes d'épargne simple N A N A net d ? impôt Intérêts créditeurs sur les bons de caisse et comptes