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Bulletin officiel 2010 1 Bulletin o ?ciel n du mars Sommaire Organisation générale Administration centrale du MEN et du MESR RLR - Attributions de fonctions arrêté du - - NOR MENA A Enseignement supérieur et recherche Écoles internes aux universités RLR -

Bulletin o ?ciel n du mars Sommaire Organisation générale Administration centrale du MEN et du MESR RLR - Attributions de fonctions arrêté du - - NOR MENA A Enseignement supérieur et recherche Écoles internes aux universités RLR - Création d ? une école interne à l ? université Rennes-I arrêté du - - NOR ESRS A Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion RLR - b - f Modalités d ? organisation des épreuves arrêté du - - NOR ESRS A Diplôme d ? expertise comptable RLR - f Dispositions relatives aux épreuves arrêté du - - NOR ESRS A Stage d ? expertise comptable RLR - f Accomplissement du stage dans certains États francophones arrêté du - - NOR ESRS A Diplôme d ? expertise comptable RLR - f Montant des droits d ? inscription arrêté du - - NOR ESRS A Diplômes RLR - b Diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique et modi ?cation de l ? article D - du code de la Santé publique décret n - du - - - J O du - - NOR ESRS D Personnels Prorogation de mandat RLR - Commission paritaire d ? établissement de l ? université de N? mes arrêté du - - NOR ESRH A Mouvement du personnel Tableau d'avancement Accès à la hors-classe du corps des conseillers d'administration scolaire et universitaire au titre de l'année arrêté du - - NOR MEND A Nomination Conseil scienti ?que du Muséum national d ? histoire naturelle arrêté du - - NOR ESRS A Nominations Conseil scienti ?que de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs arrêté du - - NOR DEVE A Informations générales Vacances de postes Postes susceptibles d'être vacants au ministère de la Défense - rentrée - avis du - - NOR MENH V ? Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche www enseignementsup-recherche gouv fr CBulletin o ?ciel n du mars Organisation générale Administration centrale du MEN et du MESR Attributions de fonctions NOR MENA A RLR - arrêté du - - MEN - SAAM A Vu décret n - du - - modi ?é par décret n - du - - décret n - du - - décret n - du - - décret n - du - - modi ?é arrêté du - - modi ?é arrêté du - - modi ?é Article - L ? annexe F de l'arrêté du mai susvisé est modi ?ée ainsi qu'il suit DGRH B - Bureau des a ?aires contentieuses et disciplinaires du premier et du second degré Au lieu de Nathalie Battesti Lire Nathalie Maes attachée d ? administration de l ? Éducation nationale et de l ? Enseignement supérieur chef de bureau à compter du er février DGRH D Bureau des concours des personnels administratifs techniques sociaux et de santé des bibliothèques et des ITRF Au lieu de Éric Laurier Lire Dominique Mozziconacci attaché principal d ? administration de l ? Éducation