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Cadre conceptuel revise 2018

Cadre conceptuel révisé Cadre conceptuel Le cadre conceptuel de l'IASB n'est pas une norme comptable internationale il ne surpasse aucune norme Il fournit les concepts et les lignes directrices qui sous-tendent les décisions prises par le Board lors du processus de normalisation La première version a été publiée par l'IASC en juillet et adoptée par l'International Accounting Standards Board IASB en avril Le projet de révision du cadre conceptuel a été réalisé en plusieurs étapes Le mai l ? IASB avait publié un exposé-sondage contenant des propositions concernant des aspects thématiques du Cadre conceptuel existant qui nécessitaient une révision ou des modi ?cations L ? exposésondage contenait des propositions visant à réviser les dé ?nitions d ? un actif et d ? un passif à introduire des indications sur l ? évaluation et la décomptabilisation et à mettre en place un cadre pour la présentation et les informations à fournir L ? exposé-sondage principal était accompagné d ? un deuxième texte contenant des propositions d ? amendement relatives aux références au Cadre conceptuel qui se trouvent dans di ?érentes normes ou interprétations Le mars l ? IASB a publié son Cadre conceptuel de l'information ?nancière révisé ainsi que le document Amendements aux références au Cadre Conceptuel dans les normes IFRS ? Le novembre la CE a publié au JO le règlement CE n portant adoption des Amendements aux références au Cadre Conceptuel dans les normes IFRS IAS IAS IAS IAS IAS IFRS IFRS IFRS IFRIC IFRC IFRIC IFRIC et SIC Objectif du cadre conceptuel Le cadre conceptuel dé ?nit les concepts qui sont la base de la préparation et de la présentation des états ?nanciers à l'usage des utilisateurs externes L'objectif de ce cadre est notamment d'aider l'IASB à développer les futures normes comptables internationales en se basant sur des concepts cohérents a ?n d ? aboutir à une information ?nancière utile aux investisseurs prêteurs et autres créanciers d'aider les préparateurs des états ?nanciers à développer des méthodes comptables cohérentes pour les transactions ou autres évènements pour lesquels aucune norme ne s ? applique ou pour lesquels une norme o ?re un choix de méthodes comptables d'aider toutes les parties prenantes à comprendre et à interpréter les normes Champ d'application Le cadre conceptuel traite des questions suivantes Objectif de l ? information ?nancière à usage général Caractéristiques qualitatives de l ? information ?nancière utile Etats ?nanciers et entité comptable Eléments des états ?nanciers Comptabilisation et décomptabilisation Evaluation Présentation et informations fournies Concepts de capital et de maintien du capital Objectif de l ? information ?nancière à usage général L'objectif de l'information ?nancière à usage général est de fournir des informations ?nancières sur l'entité en présentant des états ?nanciers qui sont utiles aux investisseurs prêteurs et autres créanciers existants et potentiels pour prendre des décisions concernant L ? achat la vente ou la détention d ? instruments de dettes ou de capitaux propres La fourniture ou le règlement de prêts ou d ? autres formes de crédit L ? utilisation de