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Cahier de charge 1 Page R A D P EPUBLIQUE LGERIENNE EMOCRATIQUE ET OPULAIRE Université Abou Baker Belkaid Département d ? architecture Wilaya de Tlemcen Intitulé de l ? opération Réalisation d ? un centre multi fonctionnelle la Wilaya de Tlemcen ??chetoua

Page R A D P EPUBLIQUE LGERIENNE EMOCRATIQUE ET OPULAIRE Université Abou Baker Belkaid Département d ? architecture Wilaya de Tlemcen Intitulé de l ? opération Réalisation d ? un centre multi fonctionnelle la Wilaya de Tlemcen ??chetouane - ? Objet du Cahier des Charges Réalisation projet d ? un centre multi fonctionnelle Wilaya TLEMCEN CAHIER DE CHARGE N CENTRE MULTI FONCTIONNELLE Présenter par Mekki nasreddine Mellouk khaled Le Marché sera Conclu C Page Entre Monsieur le Directeur Général de la D L E P de La Wilaya de Tlemcen Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? Désigné par le terme CONTRACTANT ? D ? une part Et L ? entreprise ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? représentée par ? ? ? ? ? ? ? ? ? Désigné par le Terme COCONTRACTANT ? D ? autre Part SOUMISSION C Page Etablie en conformité des dispositions de l ? article du décret présidentiel N - du juillet modi ?é et complété par le décret présidentiel N du - - portant réglementation des marchés publics Je soussigné Monsieur Né le à Demeurant au Profession Nationalité Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? Inscrit au registre de commerce Après avoir pris connaissance des pièces du projet de marché et après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et la di ?culté des prestations à exécuter Remets revêtu de ma signature un bordereau des prix et un devis estimatif établi conformément aux cadres ?gurant au dossier de cahier des charges Me soumet et m'engage envers D L E P TLEMCEN d ? exécuter les travaux d ? un centre multi fonctionnelle à TLEMCEN - Wilaya TLEMCEN Conformément aux conditions du Cahier de Prescriptions Spéciales et moyennant la somme de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? En TTC pour un délai de ? ? ? ? ? Le service contractant se libérera des sommes dues par lui en faisant donner crédit au compte bancaire au nom de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? J ? a ?rme sous peine de résiliation de plein droit du marché ou de sa mise en régie aux torts exclusifs de l ? Entreprise que la dite Entreprise ne tombe pas sous le coup des interdictions édictées par la législation et la réglementation en vigueur et les dispositions de l'ordonnance n - du juillet relative à la concurrence Fait à ? ? ? ? ? ? ? ? le Nom Qualité du