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Marketing & Services GUIDE ET MANUEL GM-AFR-HSEQ-201 Rév : 0 Date d’effet: 04/2

Marketing & Services GUIDE ET MANUEL GM-AFR-HSEQ-201 Rév : 0 Date d’effet: 04/2018 Page : 1 de 26 GUIDE DE NETTOYAGE ET DEGAZAGE DES RESERVOIRS ENTERRÉS POUR LES STATIONS SERVICES DU RESEAU Ce document est établi par et pour la branche M&S / AFR. Il est à usage interne et ne peut être diffusé à des tiers sans son autorisation préalable. Objet : Guide reprenant les mesures applicables pour les nettoyages et dégazages des réservoirs en Station-Service Application : Ce mode opératoire s’adresse à toutes les filiales du périmètre Afrique exploitant un réseau de station services Les acteurs concernés sont : - Direction Générale - Direction HSE - Direction d’exploitation, Direction réseau, Direction technique réseau, Services maintenance, construction, ingénierie du réseau - Direction achat Révision Date Rédigé par Vérifié par Validé par Approuvé par 0 18/12/2017 O. BETHENCOURT P. PETRIDIS R. BARLE S. MAUVERNAY G. D’USSEL T. FLICHY A. RHNIMI S. MITTELMAN 1 2 3 Métier : OPERATIONS / TRAVAUX Entité propriétaires : MS/AFR/MKRD/IDRP DG/PSR/HSE/MS/AFR (Version originale signée rédigée en français) Marketing & Services GUIDE ET MANUEL GM-AFR-HSEQ-201 Rév : 0 Date d’effet: 04/2018 Page : 2 de 26 GUIDE DE NETTOYAGE ET DEGAZAGE DES RESERVOIRS ENTERRÉS POUR LES STATIONS SERVICES DU RESEAU Ce document est établi par et pour la branche M&S / AFR. Il est à usage interne et ne peut être diffusé à des tiers sans son autorisation préalable. SOMMAIRE : 1 - Objet 2 2 - Champ d’application 3 3 - Documents de référence 3 3.1 - DOCUMENTS GROUPE 3 3.2 - DOCUMENTS BRANCHE M&S 3 4 - Introduction 4 5 - Définitions 4 6 - Opération préalable à l’intervention 5 7 - Intervention 6 7.1 - Au préalable 6 7.2 - L’emprise du chantier 8 7.3 - Moyens 11 7.4 - Avant l’intervention 19 7.5 - Pendant les travaux 20 7.6 - Situation d’urgence 21 7.7 - Exemple de mode opératoire pour réaliser l’intervention : 21 7.7.1 - Phase pompage du produit noble : 21 7.7.2 - Phase Ouverture du trou d’homme 21 7.7.3 - Phase nettoyage/dégazage 22 7.7.4 - Phase pénétration dans le réservoir 23 7.7.5 - Phase remontage du plateau de trou d’homme 25 7.7.6 - Phase de remise en service 26 8 - Annexe 1 : Manuel HSE Station 26 9 - Annexe 2 : INRS ED 6106 : Les appareils de protection respiratoire 26 1 - Objet Ce Guide reprenant les « bonnes pratiques » se veut un outil à caractère indicatif, non exhaustif, et non prescriptif. Il a pour objet d’aider le donneur d’ordres à prévenir les accidents lors de travaux de nettoyage et dégazage de réservoirs en station-service, en présentant des recommandations applicables dans les diverses phases de la relation contractuelle avec l’entreprise intervenante spécialisée (sélection de l’intervenant, définition du travail, analyse des risques, préparation des travaux, élaboration du plan de prévention avec l’information des intervenants sur les risques, etc…), sans se substituer aux attributions réglementaires et contractuelles de celle-ci. Il n’a pas pour objet de décrire l’ensemble des aspects techniques et organisationnels que l’entreprise intervenante devra maîtriser pour la réalisation de travaux qui sont décrits dans les guides et référentiels professionnels que chaque site devra avoir préalablement identifié en fonction de la règlementation locale. Les recommandations incluses dans ce document sont basées sur les bonnes pratiques préconisées par ces guides et référentiels et sur les retours d’expériences provenant de l’analyse des accidents survenus dans nos installations. Marketing & Services GUIDE ET MANUEL GM-AFR-HSEQ-201 Rév : 0 Date d’effet: 04/2018 Page : 3 de 26 GUIDE DE NETTOYAGE ET DEGAZAGE DES RESERVOIRS ENTERRÉS POUR LES STATIONS SERVICES DU RESEAU Ce document est établi par et pour la branche M&S / AFR. Il est à usage interne et ne peut être diffusé à des tiers sans son autorisation préalable. 2 - Champ d’application Ce guide s'adresse à l’ensemble des entités du domaine opéré de l’entité MS/AFR réalisant des opérations de nettoyage et dégazage de réservoirs en station-service. La promotion des bonnes pratiques qu’il contient pourra être étendue au domaine non opéré en tant que de besoin. Chaque filiale inclura dans ses procédures les dispositions qu’elle définira à partir de ce guide et des guides professionnels qui auront été identifiés en fonction du contexte local. Les référentiels à appliquer concernant les exigences sécurité du personnel intervenant, validées par une certification ICC, les équipements utilisés et l’organisation des travaux seront stipulés dans les appels d’offres et les contrats passés avec les entreprises extérieures. 3 - Documents de référence 3.1 - DOCUMENTS GROUPE LES 12 REGLES D'OR DE TOTAL DIRECTIVES SECURITE (DIRSEC) DIR-GR-SEC-004 : Intervention en espace confiné. DIR-GR-SEC-005 : Politique de sécurité avec les entreprises extérieures DIR-GR-SEC-007 : Isolation des sources d’énergies et des produits dangereux avant travaux. DIR-GR-SEC-012 : Opérations sensibles pour la sécurité. DIR-GR-SEC-013 : Prévention des chutes de hauteur. REGLES SECURITE GROUPE REG-GR-SEC-022 : Processus permis de travail pour les sites industriels (draft). REG-GR-SEC-024 : REX majeur - Obturation de fuites en marche. REG-GR-SEC-424 : Travaux par jet d’eau sous haute pression (draft) GUIDES SECURITE GROUPE GM-GR-SEC-008 : Nettoyage Haute Pression. GM-GR-SEC-019 : Opérations de pompage de produits liquides et pâteux 3.2 - DOCUMENTS BRANCHE M&S REGLE INTERNE M&S CR-MS-HSEQ-110 : Exigences générales pour le système de management HSEQ. CR-MS-HSEQ-204 : Gestion HSE des entreprises extérieures. CR-MS-HSEQ-202FR : Opérations et travaux à risques MANUEL HSE RESEAU Marketing & Services GUIDE ET MANUEL GM-AFR-HSEQ-201 Rév : 0 Date d’effet: 04/2018 Page : 4 de 26 GUIDE DE NETTOYAGE ET DEGAZAGE DES RESERVOIRS ENTERRÉS POUR LES STATIONS SERVICES DU RESEAU Ce document est établi par et pour la branche M&S / AFR. Il est à usage interne et ne peut être diffusé à des tiers sans son autorisation préalable. 4 - Introduction La rédaction de ce guide a été motivée par des événements aux conséquences corporelles graves ou potentiellement graves survenus lors de travaux de dégazage et nettoyage de réservoirs : L’analyse de ces événements survenus sur le périmètre AFR a mis en évidence les causes profondes suivantes:  Mauvaise préparation des travaux ;  Plan de prévention incomplet ;  Méconnaissance des risques inhérents à ce type d’opération ;  Défaillance du matériel ;  Outil non adaptés ;  Formation / compétences du personnel intervenant insuffisantes ;  Absence de surveillance des opérateurs lors de l’intervention ;  Non-respect des référentiels de la profession. 5 - Définitions CHEF DE CHANTIER : la personne en charge de l’exécution des travaux, de l’installation du matériel et de toutes les opérations de mise en place du matériel nécessaire pour accomplir ce travail. COORDINATEUR TRAVAUX : représentant du site (ou de l'entité) qui définit le cahier de charge de la prestation de nettoyage/dégazage, participe aux visites préalables des lieux d’intervention, participe à l’analyse des risques, assure la coordination générale des travaux. EE : Entreprise Extérieure ESPACE CONFINE : Espace partiellement ou totalement clos qui n’a pas été conçu et construit pour être occupé de façon permanente par des personnes, ni destiné à l'être, mais pouvant être occupé temporairement pour l'exécution d'un travail (inspection, entretien ou réparation, opérations d'exploitation particulières) et au sein duquel l'atmosphère peut présenter des risques pour la santé de la ou des personnes qui y pénètrent. ICC : Inspection de Conformité des Contractants LIE : Limite Inférieure d’Explosivité (ou d'inflammabilité). Concentration de gaz ou de vapeurs présente dans l'air au-delà de laquelle le mélange gaz-vapeurs /air peut être enflammé. Cette valeur diffère selon la nature des gaz / vapeurs. OPERATEUR: la personne qui exécute les travaux de dégazage et nettoyage lorsque ceux-ci nécessitent une intervention manuelle (mise en place des extracteurs et matériel de pompage, manipulation de l'équipement de nettoyage,...). RV1 : Récupération de vapeur stage 1 RV2 : Récupération de vapeur stage 2 Marketing & Services GUIDE ET MANUEL GM-AFR-HSEQ-201 Rév : 0 Date d’effet: 04/2018 Page : 5 de 26 GUIDE DE NETTOYAGE ET DEGAZAGE DES RESERVOIRS ENTERRÉS POUR LES STATIONS SERVICES DU RESEAU Ce document est établi par et pour la branche M&S / AFR. Il est à usage interne et ne peut être diffusé à des tiers sans son autorisation préalable. SEUIL IMMEDIATEMENT DANGEREUX POUR LA VIE / SEUIL DES EFFETS IRREVERSIBLES : Seuil pour lequel une exposition de 30 mn environ suffit à provoquer la mort ou des effets toxiques irréversibles. Seuil connu en anglais sous le nom d’IDLH (Immediately Dangereous for Life or Health) SURVEILLANT : l’opérateur chargé de la surveillance de un ou des opérateurs. TECHNICIEN EXPERT : référent technique pour l’Entreprise Intervenante pour les travaux de nettoyage/Dégazage (méthode de travail, caractéristiques matériels, analyse de risque, etc..). Il est l’interlocuteur privilégié du site. 6 - Opération préalable à l’intervention L’utilisation des procédés de nettoyage/dégazage sans intervention humaine à l’intérieur du réservoir (exemple : utilisation de moyen dit « robotisé ») et l’utilisation de camion combiné hydrocureur, dont les équipements sont certifiés ATEX et ADR, sont à privilégier (et sont vivement recommandés) lorsque ce type d’équipement est disponible. D’autres options existent et sont développées également dans ce Guide. Les grandes étapes d’une opération de uploads/s1/ gm-afr-hseq-201-guide-de-nettoyage-et-degazage-des-reservoirs-enterres-p.pdf