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HISTOIRE DU PARLEMENT DE PARIS AUTRES TRAVAUX DE L'AUTEUR Histoire du Parlement

HISTOIRE DU PARLEMENT DE PARIS AUTRES TRAVAUX DE L'AUTEUR Histoire du Parlement de Paris, de l'avènement des rois Valois jusqu'à la mort d'Henri IV. 2 vol. in-8, Picard, 1914-1915. Essai sur le régime financier de la ville d'Amiens, du xnr à la fin du xvi e siècle. In-8, Picard, 1898. Recherches sur les Transformations du régime politique et social de la ville d'Amiens, des origines de la Commune à la fin du xvi e siècle. In-8, Picard, 1906. Essai sur le recrutement et les attributions des principaux offices du siège du bailliage d'Amiens, de 1300 à 1600. Petit in-4, Picard, 1906. La Saielerie à Amiens, 1480-1587. In-8, Kohlhammer. Stuttgart, 190". Documents inédits concernant la ville et le siège du bailliage d'Amiens, extraits des registres du Parlement de Paris et du Trésor des Chartes, t. I, xiv" siècle. In-4, Picard. 1908. — T. II, xv e siècle. In-4, Picard, 1914. — T. III, Extraits des registres de la Cour des Aides, xiv e et xv e siècles (sous presse). Histoire de la Cour des Aides et de l'Impôt indirect, au temps des rois Valois (en préparation). La Réforme et la Ligueà Amiens et en Picardie, au xvi" siècle (en préparation). La Vie municipale et la Centralisation monarchique, 1597-1789 (en prépa- ration . HISTOIRE DU PARLEMENT DE PARIS De l'avènement des rois Valois à la mort d'Henri IV Edouard MAUGIS TOME III ROLE DE LA COUR PAR RÈGNES, 1345-1610 Présidents, Conseillers, Gens du roi ). PARIS AUGUSTE PICARD, Éditeur Libraire des Archives Nationales et de la Société de l'École des Chartes 82, hue Bonaparte, 82 1916 588,589 Zl J.SAî INTRODUCTION Dresser un rôle complet du Parlement de Paris est une entreprise dont il est superflu de démontrer l'intérêt. Presque toutes les grandes familles françaises de gouvernement, les Amelot, les Séguier, les de Lamoignon, les Marillac, les Brulart de Sillery, les Hurault de Chiverny, les d'Ormesson et tant d'autres ont eu là leur berceau ou leur point de départ. L'entreprise n'est pourtant pratiquement réalisable, et les résul- tats réellement instructifs qu'à partir de 1345* et de l'ordonnance célèbre du 11 mars qui fit, pour la première fois 1 , passer ce grand corps, du régime primitif d'instabilité et de renouvellement annuel du rôle 2 , à celui d'une Compagnie permanente et viagère, au sein de laquelle les tendances à l'hérédité vont se développer avec une rapidité et une force trop aisément explicables. Est-il besoin de dire qu'elle offre, pour toutes les périodes, de grandes difficultés? — difficultés du fait de la rareté des documents et de l'absence de toute insertion régulière des admissions aux registres du Conseil et des Plaidoiries, jusqu'au commencement du xv e siècle ; du fait de leur dispersion dans une énorme série de plus de 400 registres, pour la période suivante, 1402-1610 ; difficultés résultant des nombreuses omissions que nous y relevons jusqu'à la fin, sans parler des lacunes, déficits, mutilations qui s'étendent à des années entières ou à des suites d'années — 1443-51 ; 1462-69 ; 1505-6 ; 1510-1 1 ; 1536-37 — périodes pour lesquelles nous ne pos- sédons plus la série des Minutes, X lB , qui ne commence réellement à 1. Reprise et complétée par celle du 27 janv. 1360, sur la réduction du nombre des offices (Ordonn., III, p. 385. V. infra) et toutes celles qui suivirent. 2. De l'ancienne tradition survécut ce libellé du formulaire des mandements royaux : « Dilectis et fidelibus pentibus nostris tenentibus nostrum presens et crni in futurum tenebunt parisius Parlamentum » INTRODUCTION compenser nos pertes qu'avec le règne d'Henri IV ; difficultés point insurmontables pourtant et que nous avons essayé de résoudre par la méthode suivante. Distinguons d'abord entre les époques : En 1364 seulement, avec le début d'un nouveau règne et la fin d'une période de transition et de crise, étudiée au chapitre suivant, s'ouvre, pour nous, le fond si précieux des registres du Conseil et des Plaidoiries où ces faits intéressants — présentation par les can- didats de leurs lettres de provision, enquêtes sur leur mérite, ajour- nements, élections, réceptions officielles, prestation de serment — seront, un jour, consignés en détail, mais pas avant le commence- ment du xve siècle. Jusqu'au 25 février 1402, il ne s'y rencontre aucune relation pré- cise de cette procédure d'admission, exception faite pour l'institu- tion des trois présidents, Jacques d'Andrie, 16-23 fév. 1366, Guillaume leBescot, 3 mars 1372, Arnaud de Gorbie, 2 janv. 1374, élus et reçus dans les formes indiquées au Tableau, et pour la trans- lation des Enquêtes aux Requêtes du Palais du conseiller Jean Porchier, après délibération des Chambres du 6 mai 1391. Non que ces élections ou délibérations sur les titres des candidats soient restées jusque là des faits exceptionnels. Il s'en trouve encore plus d'une mention ici et là, mais les unes éparses en d'autres séries de registi'es — comme l'élection du conseiller Jacques Cosson au siège de Président des Enquêtes de feu Etienne Belin, 27 déc. 1374, dans le X 1a 24, f° 4 des Lettres Arrêts-Jugés, — les autres tout à fait vagues et insuffisantes, qui nous ont transmis seulement la mémoire du fait, non le détail des rites et de la procédure. En voici quelques exemples : 3 avril 1392, X lA 1476, f° 226 : « Ce jour, fu traictié de recevoir M e Guillaume de Neauville en la Chambre des Enquestes. » Le nom du personnage ne figurant, par la suite, en aucune liste de présence au Conseil, non plus qu'en aucun mandement de commis- sion ou, comme Rapporteur, au bas d'aucun Jugé, nous en con- cluons qu'il a été certainement écarté par la Cour. 24 avril 1394, X ,A 1477, f° 412 v° : « Après furent appelles tous Messieurs des Enquestes pour la réception de M e Pierre de INTRODUCTION Champdivers en lieu duel. Jean Blanchet receu (en la Grand Chambre) au lieu de 'feu) Sacquespée. » 5 août 1394, t7u'(/.,f 421 : « Furent au Conseil tous Messieurs des II Chambres sur le fait de l'élection d'aucun au lieu de feu M e Guillaume Culdoe, laquelle fu faite en la manière contenue en un l'oole que j'ay devers moy, » (greffier) — mais qui ne nous est pas parvenu, etc. Nous en sommes donc réduits, pour cette période, à deux caté- gories d'indications, les seules ayant, à nos yeux, une valeur pro- bante et officielle, et qui se rencontrent surtout dt ns la série des Lettres-Arrêts-Jugés : 1° Les commissions d'informer décernées aux conseillers par les nombreux mandements du roi et de la Cour — la plupart ayant trait aux exécutions de testaments de collègues défunts ou d'officiers des autres Cours (Grand Conseil, Chambre des Comptes, Requêtes de l'hôtel, etc.), source de renseignements inestimables pour la connais- sance du temps des décès, des titres et qualités des personnages, de leurs alliances de famille, de l'état et de la situation de leurs biens, du nombre et de la condition de leurs enfants, etc. ; 2° L'insertion au bas des Jugés, pour les procès rapportés au Conseil et vidés sur rapport écrit d'un ou plusieurs conseillers, du nom du ou des Rapporteurs, à droite de celui du Président qui a prononcé ; l'un et l'autre ayant signé la minute. Par la suite, vers 1386, figure encore, à gauche, le nom du Président des Enquêtes qui a contresigné, quand il s'agit d'un procès d'enquêtes, ou, par exception, celui d'un conseiller suppléant, toujours l'un des anciens de la Chambre. Comme ces noms de Rapporteurs se retrouvent aux rôles des Pro- nonciations de quinzaine, insérés aux registres du Conseil, nous avons là un élément de contrôle infaillible pour la rectification des altérations 1 ou omissions des noms patronymiques remplacés sou- vent, ici ou là, par un titre ou une qualité, voire par un simple pré- 1. Cf. 23 février et 5 juillet 1404,X,A 51, f" 290, 371 v°, lesnoms altérés de G. Porcher, P. de Jouys, que le X1A 1478, f°' 146, 163 v°, rectifie en G. Ponche et Ph. DuPuys, etc.,X ,A 31, f° 5 165, 194, 16 avril, 23 décembre 1382, J. Genuspour Cervus, Drach pour Bracon, etc. VIII INTRODUCTION nom ou les premières lettres du nom en abrégé. Exemples : doyen de Douai, pour Ponce de Fresenches ; d'Evreux, pour Guillaume de Gandiac ; de Lisieux, pour Germain Paillart ; prieur de Saint- Germain, pour Hue de Manhac ; Germanus, Tiher, Pierre, Beau, pour Germain Paillart, Bertrand de Thierne, Pierre Beaublé, etc. V. le Tableau. La possession des noms des Rapporteurs est surtout précieuse, parce qu'il s'écoule rarement un an ou quelques mois entre la récep- tion d'un conseilleret l'insertion, au registre, de son premier rapport (Cf. Ordonn. du 1 1 mars 1345, art. 9. Enquêtes, X lA 8602, f° 10), et inversement entre son dernier rapport et sa disparition définitive. (V. au Tableau, pour Pierre de Lesclat, Champdivers, etc.) S'il n'existait ni omissions, ni lacunes, nous aurions là, pour deux Chambres sur trois', les deux termes à peu près exacts de chaque carrière parlementaire 2 . C'est donc uploads/s1/ histoire-du-parlement-de-paris-de-l-x27-avenement-des-rois-valois-a-la-mort-d-x27-henri-iv.pdf